LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS), coll. pratique de l’immobilier

LARRALDE (Dominique)

LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS), coll. pratique de l’immobilier

BRAIBANT (Guy)

LES ARCHIVES EN FRANCE, Rapport au Premier ministre, Coll. des rapports officiels

GUYON (Yves)

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 : Droit commercial général et Sociétés, 9ème éd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série...

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 : Droit commercial général et Sociétés, 9ème éd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Enseignement

MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel) et BILLIAU (Marc)

DROIT SPÉCIAL DES SÛRETÉS RÉELLES, TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN

[Périodique]

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L’UE FACE À L’ÉCHÉANCE DE 1996, Revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 1/96, Printemps 1996

RAEPENBUSCH (Sean Van)

DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION ET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES

BEAUVARLET (Pierre)

RAPPORT ET RÉDUCTION DES LIBÉRALITÉS

BARRON (John)

OPERATION SOLO. THE FBI’S MAN IN THE KREMLIN

VINCENT (Jean) et GUINCHARD (Serge)

PROCÉDURE CIVILE, 24ème éd., Coll. Précis Dalloz / Droit privé

BUIRETTE (Patricia)

LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE, coll. Repères

[Colloque]

TELECOMMUNICATIONS LAW, November 1996, prepared by the Alliance Telecommunication and Information Technology Law Practice Gro...

TELECOMMUNICATIONS LAW, November 1996, prepared by the Alliance Telecommunication and Information Technology Law Practice Group, Introduction...

HANCE (Olivier) et DIONNE-BALZ (Suzan)

BUSINESS ET DROIT D’INTERNET, Préface de Paul Claudel, 20 contrats d’affaires faciles pour Internet

MORAND-DEVILLER (Jacqueline)

DROIT DE L’URBANISME, 3ème éd., Memento Droit public Science politique

BOURJOL (Maurice)

LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE, Les deux logiques, Coll. Collectivités locales

MAISL (Herbert)

LE DROIT DES DONNÉES PUBLIQUES, Coll. Droit administratif

[Collectif]

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VOIX IMAGE ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES, Commission nationale de l’informatique et des libertés, Avant-propos de Jacques Fauvet

[Collectif]

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L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES À L’AUBE DES ANNÉES 2000, Assises francophones de l’administration publique organisées par...

LEBRETON (Gilles)

DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL ; t. I L’action administrative ; t. II Le contrôle de l’action administrative

ISAAC (Guy)

DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL, 5e éd. revue et mise à jour, coll. U

GEORGEL

LES LIBERTÉS DE COMMUNICATION, coll. Connaissance du droit / Droit public

COLOMBANI (Jean-Marie)

DE LA FRANCE EN GÉNÉRAL ET DE SES DIRIGEANTS EN PARTICULIER

JEANDIDIER (Wilfrid)

DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2ème éd., coll. Précis Dalloz / Droit privé

ROUSSILLON (Henry)

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 3ème éd., Coll. Connaissance du droit