TRAITÉ DES COPIES DE PIÈCES ; ou Du Décret du 29 août 1813 dans ses rapports avec les lois et décrets sur la discipline des officiers ministériels,...

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XIXe siècle

CARRÉ (Narcisse)

LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Contenant 1° LES TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des débo...

LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Contenant 1° LES TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des déboursés et émolumens de...

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XIXe siècle

SUE (Eugène)

CORRESPONDANCE DE HENRI D’ESCOUBLEAU DE SOURDIS, Archevêque de Bordeaux, Chef des conseils du roi en l’armée navale, Commande...

CORRESPONDANCE DE HENRI D’ESCOUBLEAU DE SOURDIS, Archevêque de Bordeaux, Chef des conseils du roi en l’armée navale, Commandeur du Saint-Esprit,...

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XIXe siècle

MASSON DELONGPRÉ

CODE ANNOTÉ de L’ENREGISTREMENT, RÉPERTOIRE COMPLET DES LOIS SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE, D’HYPOTHÈ...

CODE ANNOTÉ de L’ENREGISTREMENT, RÉPERTOIRE COMPLET DES LOIS SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE, D’HYPOTHÈQUE, ET LES AMENDES DE...

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XIXe siècle

GANDILLOT (R.) & BOILEUX (Jacques-Marie)

MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF CONTENANT LES MATIÈRES DE L’EXAMEN

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUSTICE DE PAIX, nouvelle édition augmentée des nouvelles lois des 26 mai et 11 a...

LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUSTICE DE PAIX, nouvelle édition augmentée des nouvelles lois des 26 mai et 11 avr. 1838, relatives...

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XIXe siècle

[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY

TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE suivi de la législation complète, d’un formulaire et du tarif des act...

TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE suivi de la législation complète, d’un formulaire et du tarif des actes en cette matière,...

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XIXe siècle

TALANDIER (Firmin)

TRAITÉ DE L’APPEL EN MATIÈRE CIVILE

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XIXe siècle

CARRÉ (Narcisse)

LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des débou...

LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des déboursés et émolumens de...

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XIXe siècle

BONCENNE (Pierre)

THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE INTRODUCTION, t. IV, première partie

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XIXe siècle

FOUCHER (Victor)

COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 1838, RELATIVES AUX JUSTICES DE PAIX ET AUX TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE, Ouvra...

COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 1838, RELATIVES AUX JUSTICES DE PAIX ET AUX TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE, Ouvrage servant de...

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XIXe siècle

FOLLEVILLE (Daniel de)

TRAITÉ DU CONTRAT PÉCUNIAIRE DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX QUANT AUX BIENS, Extrait d’une conférence faite en...

TRAITÉ DU CONTRAT PÉCUNIAIRE DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX QUANT AUX BIENS, Extrait d’une conférence faite en vue du 2ème examen de...