RECUEIL DES COURS, Académie de droit international, 1924 -II, t. 3 de la collection

Collectif

RECUEIL DES COURS, Académie de droit international, 1924 -II, t. 3 de la collection

PELTIER (Frédéric) et DOMPÉ (Marie-Noëlle)

LE DROIT DES MARCHÉS FINANCIERS, coll. Que sais-je?

Livres anciens

BERGIER

ESQUISSE D’UN NOUVEAU PLAN ORGANIQUE DE L’ORDRE JUDICIAIRE avec un tableau indicatif du placement et des arrondissements des ...

ESQUISSE D’UN NOUVEAU PLAN ORGANIQUE DE L’ORDRE JUDICIAIRE avec un tableau indicatif du placement et des arrondissements des trente tribunaux...

BIENCOURT (Marquis de)

LES CHAMBRES HAUTES, LEUR COMPOSITION ET LEUR RÔLE EN EUROPE ET EN AMÉRIQUE, D’UNE CHAMBRE HAUTE EN FRANCE, coll. Questions d...

LES CHAMBRES HAUTES, LEUR COMPOSITION ET LEUR RÔLE EN EUROPE ET EN AMÉRIQUE, D’UNE CHAMBRE HAUTE EN FRANCE, coll. Questions du jour

LANG (Jack)

LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt de la Cour Internationale de Justice du 20 février 1969

DUVERGER (Maurice)

INTRODUCTION À LA SOCIOLOGIE POLITIQUE, cours de licence 1ère année 1962-1963 et COURS DE SCIENCE POLITIQUE, D.E.S. 1959-1960

LAMÉ-FLEURY (Ernest) et SARRUT (Louis)

CODE ANNOTÉ DES CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION ou RECUEIL MÉTHODIQUE ET CHRONOLOGIQUE DES LOIS (…) annoté par (…) et continué...

CODE ANNOTÉ DES CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION ou RECUEIL MÉTHODIQUE ET CHRONOLOGIQUE DES LOIS (…) annoté par (…) et continué par (…), 4e éd.

MANCHE (Anne-Marie)

LE RÔLE DU JURY DANS L’APPLICATION DE LA PEINE

LANGLOIS

DE LA CONDITION DU FONDS PROVINCIAL, en droit romain, DU RÔLE ET DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE FAMILLE, en droit français

BROCCA (Antoine)

L’IMPAYÉ, RECOUVREMENT ET PRÉVENTION DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE

GIVORD (François) et GIVERDON (Claude)

LA COPROPRIÉTÉ, Loi du 10 juillet 1965 et Décret du 17 mars 1967

GRAND (Roger)

L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, Ses règles - Sa méthode - Son utilité

PROGRAMM DER SOZIALISTISCHEN EINHEITSPARTEI DEUTSCHLANDS (Programme du parti socialiste unitaire de la République Démocratiqu...

PROGRAMM DER SOZIALISTISCHEN EINHEITSPARTEI DEUTSCHLANDS (Programme du parti socialiste unitaire de la République Démocratique Allemande : SED),...

GARRISSON (Francis)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ET DES FAITS SOCIAUX, t. III, année 1968, Licence en droit première année : PÉRIODE MONAR...

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ET DES FAITS SOCIAUX, t. III, année 1968, Licence en droit première année : PÉRIODE MONARCHIQUE (temps modernes)

ROSSIGNOL (André)

LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT DEVANT LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES, Préface de Georges Vedel

[Colloque]

ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XLV

CALMÈTES

DE LA CASSATION EN MATIÈRE CRIMINELLE ET DE SES EFFETS SUR LES RÉPONSES AFFIRMATIVES ET NÉGATIVES DU JURY, extrait de la Revu...

DE LA CASSATION EN MATIÈRE CRIMINELLE ET DE SES EFFETS SUR LES RÉPONSES AFFIRMATIVES ET NÉGATIVES DU JURY, extrait de la Revue de législation et de...

Répertoires et Revues

[Périodique]

JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n° spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (...

JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n° spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne,...

Répertoires et Revues

JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1985, n° spécial, vol. 7 de la Revue internationale de droit comparé (F...

JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1985, n° spécial, vol. 7 de la Revue internationale de droit comparé (France - Hongrie,...

Répertoires et Revues

JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1981, n° spécial, vol. 3 de la Revue internationale de droit comparé (F...

JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1981, n° spécial, vol. 3 de la Revue internationale de droit comparé (France - Italie,...

PHILIP (André)

POUR UN SOCIALISME HUMANISTE, coll. Tribune libre n° 55

TALLON (Henri)

L’ACTION ALIMENTAIRE DE L’ENFANT ADULTÉRIN

GARY (Ferdinand)

DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRANGER d’après les traités et les conventions diplomatiques, les principes du dr...

DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRANGER d’après les traités et les conventions diplomatiques, les principes du droit international...