Livres anciens

RAY (Jean)

ESSAI SUR LA STRUCTURE LOGIQUE DU CODE CIVIL FRANÇAIS et INDEX DU CODE CIVIL, coll. Travaux de l’année sociologique

DUGUIT (Léon)

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LEÇONS DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL faites à la Faculté de droit de l’Université Égyptienne pendant les mois de Janvier, Février et Mars 1926

ALIBERT (Raphaël)

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION AU MOYEN DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Bibl. technique

DECENCIÈRE-FERRANDIÈRE (A.)

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DE L’EFFET, À L’ÉGARD DES TIERS, DES AUGMENTATIONS DE TARIF DANS LES CONCESSIONS DE GAZ ET D’ÉLECTRICITÉ, Université de Paris - Faculté de droit,...

LAURÈS (J.)

LE PROBLÈME DES CHANGES ET DE LA BAISSE DU FRANC, Étude critique et contribution juridique à la solution

VOIRIN (Pierre)

LE SORT DU CONTRAT CONTENANT UNE CLAUSE « PAYABLE EN OR » OU « VALEUR-OR », Extrait de la Revue critique de législation et de...

LE SORT DU CONTRAT CONTENANT UNE CLAUSE « PAYABLE EN OR » OU « VALEUR-OR », Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence

PROCOS (J. S.)

LES CAPITAINES ET LEUR MANDAT LÉGAL DANS LE COMMERCE MARITIME (ESSAI DE RÉFORMES)

[Association internationale de Droit pénal]

PREMIER CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL TENU À BRUXELLES (26-29 juillet 1926), Rapports préparatoires

ELOIRE (Auguste)

LA VÉRITÉ SUR LA LÉGISLATION ACTUELLE EN MATIÈRE DE RÉPRESSION DES FRAUDES DU BEURRE ET DU LAIT

RAYNAUD (Barthélemy)

LA VIE ÉCONOMIQUE INTERNATIONALE

HUGON (Roger)

L’ÉVOLUTION ÉCONOMIQUE DE LA BRASSERIE FRANÇAISE, Thèse (Président : M. Hitier ; Suffragants : MM. Perreau et Oualid)

FÉLIX (Maurice) et alii

PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés de mair...

PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés de mairie, Percepteurs,...

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, coll. La licence en droit

LAURÈS (J.)

LE PROBLÈME DES CHANGES ET DE LA BAISSE DU FRANC, Étude critique et contribution juridique à la solution

CROIZAT (Charles)

LA NOTION DE FRUITS EN DROIT PRIVÉ ET LA NOTION DE REVENUS EN DROIT FISCAL, Préface de Maurice Picard

CHÉNON (Émile)

HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine ; période franke...

HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine ; période franke ; période féodale et...

MOULIS (Robert)

LE MINISTÈRE DE L’ALGÉRIE (24 juin 1858 - 24 novembre 1860)

CHEN WAN LI

LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA CHINE DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (1912) JUSQU’À NOS JOURS (...

LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA CHINE DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (1912) JUSQU’À NOS JOURS (1925) (Étude...

GOYET (Francisque)

LE MINISTÈRE PUBLIC EN MATIÈRE CIVILE ET EN MATIÈRE RÉPRESSIVE ET L’EXERCICE DE L’ACTION PUBLIQUE, Préface de René Garraud

LOISEAU-ROUSSEAU

GUIDE DES DÉLAIS, Mis au courant du dernier état de la législation contenant les délais en matière civile, commerciale, pénal...

GUIDE DES DÉLAIS, Mis au courant du dernier état de la législation contenant les délais en matière civile, commerciale, pénale, fiscale,...

NÉGULESCO (Paul)

LA THÉORIE DE L’ACTE DE GOUVERNEMENT DANS LE DROIT PUBLIC ROUMAIN, Biblioteca institutului de stiinte administrative, n° 6

[Collectif]

L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 1790 à la Tribune de l’Assemblée constituante par Mirabeau, La Galissonnière, Be...

L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 1790 à la Tribune de l’Assemblée constituante par Mirabeau, La Galissonnière, Beaumetz, du Pont de...

CHAPSAL (Fernand)

DES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE. LEUR RÉGIME D’APRÈS LA LOI DU 7 MARS 1925