CRIMES ET DÉLITS ÉLECTORAUX

KÉGUELIN DE ROZIÈRES (Georges)

CRIMES ET DÉLITS ÉLECTORAUX

LA CITÉ MUNICIPALE, POLITIQUE, COMMERCIALE, LITTÉRAIRE, ARTISTIQUE, JOURNAL D’ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES, numéro spécial...

LA CITÉ MUNICIPALE, POLITIQUE, COMMERCIALE, LITTÉRAIRE, ARTISTIQUE, JOURNAL D’ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES, numéro spécial du 9 mars 1929 : LE...

[Annales]

ANNALES DE L’ÉCOLE DOCTORALE, Université de Lille II, n° 1 - 1993

SPYROPOULOS (Georges)

L’ADMINISTRATION DES ŒUVRES SOCIALES PAR LES COMITÉS D’ENTREPRISES

ROUX (Xavier de) et VOILLEMONT (Dominique)

LE DROIT DE LA CONCURRENCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Traité pratique, Recueil de textes, 3ème éd., coll. Gide-Loyrette-Nouel

BUISSON (Bernard), LACGER (Michel de) et TANDEAU DE MARSAC (Xavier)

ÉTUDE SUR LE CONTRAT DE CONCESSION EXCLUSIVE, coll. Droit des affaires - Études et documents

JAMES (Émile)

COURS D’ÉCONOMIE SOCIALE COMPARÉE, D.E.S. ÉCONOMIE POLITIQUE.1947-1948 : Les problèmes sociaux et la reconstruction ;1948-1...

COURS D’ÉCONOMIE SOCIALE COMPARÉE, D.E.S. ÉCONOMIE POLITIQUE.1947-1948 : Les problèmes sociaux et la reconstruction ;1948-1949 : Les institutions...

LE ROY (Max)

L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, 5ème éd., 17e mille

RAVIART (Guy)

LA PRODUCTION À L’ORDRE JUDICIAIRE

DERUEL (François)

FINANCES PUBLIQUES, BUDGET ET POUVOIR FINANCIER, 7e éd., coll. Mémentos Dalloz

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 9e éd., coll. Mémentos Dalloz

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, LES PERSONNES ET LES DROITS DE LA PERSONNALITÉ, LA FAMILLE, LES INCAPACITÉS, 12e éd., coll. Mémentos Dalloz

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATRIMONIAUX, SUCCESSIONS, LIBÉRALITÉS, 10e éd., coll. Mémentos Dalloz

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, LES BIENS, 9e éd., coll. Mémentos Dalloz

LE GALL (Jean-Pierre)

DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS, 12e éd., coll. Mémentos D...

DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS, 12e éd., coll. Mémentos Dalloz

PEISER (Gustave)

DROIT ADMINISTRATIF, FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT ET TERRITORIALE, DOMAINE PUBLIC, EXPROPRIATION, RÉQUISITIONS, TRAVAUX PUBLIC...

DROIT ADMINISTRATIF, FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT ET TERRITORIALE, DOMAINE PUBLIC, EXPROPRIATION, RÉQUISITIONS, TRAVAUX PUBLICS, 8e éd., coll....

VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)

VOIES D’EXÉCUTION, 6e éd., coll. Mémentos Dalloz

FRISON (Roger)

GUIDE PRATIQUE À L’USAGE DES RENTIERS ET PENSIONNAIRES DE L’ÉTAT, DES MAIRES, OFFICIERS MINISTÉRIELS, ADMINISTRATIONS NATIONA...

GUIDE PRATIQUE À L’USAGE DES RENTIERS ET PENSIONNAIRES DE L’ÉTAT, DES MAIRES, OFFICIERS MINISTÉRIELS, ADMINISTRATIONS NATIONALES, DÉPARTEMENTALES...

TRAITÉS DE COMMERCE & DE NAVIGATION, CONVENTIONS RELATIVES AUX ATTRIBUTIONS CONSULAIRES AINSI QU’À LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE, A...

TRAITÉS DE COMMERCE & DE NAVIGATION, CONVENTIONS RELATIVES AUX ATTRIBUTIONS CONSULAIRES AINSI QU’À LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE, ARTISTIQUE OU...

AUCLAIR

SUSPENSION D’AUDIENCE

FABRE-LUCE (André)

LE GÉNÉRAL EN SORBONNE

DUCLOS (Pierre)

L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS POLITIQUES DEPUIS 1750 (Liberté, Intégration, Unité), coll. Bibl. de la sc. po., Préface de M. Prélo...

L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS POLITIQUES DEPUIS 1750 (Liberté, Intégration, Unité), coll. Bibl. de la sc. po., Préface de M. Prélot et B. Mirkine...

BOCKEL (Alain)

LA COUR SUPRÊME ET L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE, Note sous l’arrêt Souleymane Cisse rendu par la Cour suprême le 12 juill...

LA COUR SUPRÊME ET L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE, Note sous l’arrêt Souleymane Cisse rendu par la Cour suprême le 12 juillet 1972, Fac. des sc....