LES MOYENS DE PRÉVENTION ET DE SANCTION EN CAS D’ACTION ILLICITE CONTRE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE

EMANUELLI (Claude)

LES MOYENS DE PRÉVENTION ET DE SANCTION EN CAS D’ACTION ILLICITE CONTRE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE

STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Précis Dalloz, 3e éd.

PARISOT (Léon)

LE PETIT AVOCAT- CONSEIL OU MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE, revu et mis à jour par Louis Klecker de Balazuc-Ba...

LE PETIT AVOCAT- CONSEIL OU MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE, revu et mis à jour par Louis Klecker de Balazuc-Barbazan

GUÉNARD (G.)

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COMPÉTENCE CIVILE DES JUGES DE PAIX, ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 12 JUILLET 1905 ET DES ARTICLES NON ABROGÉS DE LA...

KENNEDY (Edward M.)

DEMAIN L’AMÉRIQUE, DÉCISIONS POUR UNE DÉCENNIE, Préface de J. J. Servan Schreiber

[Périodique]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, 38ème année, janvier-mars n° 1, année 1939

ROBEZ-PAGILLON (Odette)

LE CONTRAT D’ÉDUCATION

SOYER (Jean-Claude)

MANUEL DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE, 7ème éd.

FRON (Eugène) et CASTELLAN (M.)

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DOMMAGES DE GUERRE, CESSIONS D’INDEMNITÉS, TEXTE ET COMMENTAIRE DE LA LOI DU 18 JUILLET 1922, extrait du Journal des Notaires et des Avocats

BAUDHUIN (Fernand)

PLACEMENTS, PRINCIPES PERMANENTS D’ÉCONOMIE PRIVÉE, Cours professé à l’Université de Louvain en 1943, 6ème éd.

[Colloque]

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXXI, 1983

[Colloque - Histoire du droit]

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976

MATHIJSEN (Petrus Servatius Renoldus Franciscus)

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES

CHAILLOT (G.)

LES OFFICES PUBLICS ET ÉTABLISSEMENTS AUTONOMES

SIMON (Georges)

COMMENTAIRE PRATIQUE ET THÉORIQUE DE LA LOI DU 17 JUILLET 1937 ET DU DÉCRET-LOI DU 25 AOÛT 1937 TENDANT À MODIFIER ET À COMPL...

COMMENTAIRE PRATIQUE ET THÉORIQUE DE LA LOI DU 17 JUILLET 1937 ET DU DÉCRET-LOI DU 25 AOÛT 1937 TENDANT À MODIFIER ET À COMPLÉTER LES LOIS DES 29...

REULOS (Alexandre)

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MAURIAC (Jean)

MORT DU GÉNÉRAL DE GAULLE

BONIFACE (Léonce)

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LA DIME DANS LE DIOCÈSE DE VENCE (1789-1790), coll. MÉMOIRES de la société d’études scientifiques et archéologiques de Draguignan

CARTERON (Le Capitaine)

LES ANCIENNES AMBITIONS MARITIMES & COLONIALES DE LA MAISON DE HOHENZOLLERN, LES TENTATIVES DU GRAND-ÉLECTEUR (Étude d’Histoi...

LES ANCIENNES AMBITIONS MARITIMES & COLONIALES DE LA MAISON DE HOHENZOLLERN, LES TENTATIVES DU GRAND-ÉLECTEUR (Étude d’Histoire Diplomatique)

GRAND D’ESNON (Jérôme)

LE FINANCEMENT DES CAMPAGNES ÉLECTORALES

CANGARDEL (Jules)

LA RÉGLEMENTATION DU TITRE DES OUVRAGES D’OR ET D’ARGENT D’APRÈS LA LOI DU 19 BRUMAIRE AN VI

BLANPAIN DE SAINT MARS (G.)

LES COMMUNES ET L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, Les cahiers administratifs n° 18

SOUBIES (Albert) et CARETTE (Ernest)

LES RÉPUBLIQUES PARLEMENTAIRES