LE LIVRE DES DROIZ ET DES COMMMANDEMENS D’OFFICE DE JUSTICE, Publié d’après le manuscrit inédit de la bibliothèque de l’Arsenal

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XIXe siècle

CHARMES (Xavier)

LE COMITÉ DES TRAVAUX HISTORIQUES ET SCIENTIFIQUES (HISTOIRE ET DOCUMENTS), t. I [mq. t. II et III]

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XIXe siècle

ROMIGUIÈRE (Jean-Baptiste)

COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS ET DE LA LOI SUR L’ARBITRAGE FORCÉ, Suivi d’un appendice con...

COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS ET DE LA LOI SUR L’ARBITRAGE FORCÉ, Suivi d’un appendice contenant tous les textes...

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XIXe siècle

TRIPIER (Louis)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 24 JUILLET 1867 SUR LES SOCIÉTÉS

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XIXe siècle

LAUTOUR (Louis)

CODE PÉNAL, CODE FORESTIER, LOIS PÉNALES SPÉCIALES avec l’indication sommaire de la Doctrine et de la Jurisprudence, 2e éd., ...

CODE PÉNAL, CODE FORESTIER, LOIS PÉNALES SPÉCIALES avec l’indication sommaire de la Doctrine et de la Jurisprudence, 2e éd., Code usuel de l’audience

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XIXe siècle

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur L’EXPÉDITION DU MEXIQUE, dans les séances des 9 & 10 juillet 1867

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XIXe siècle

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur LES LIBERTÉS POLITIQUES, dans la séance du 28 mars 1865

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XIXe siècle

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé par M. Thiers : DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À UN EMPRUNT DE 2 MILLIARDS, Séance du 20 juin 1871

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XIXe siècle

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur LES FINANCES, les 1er & 3 juillet 1868

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XIXe siècle

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur L’ADMINISTRATION DE LA VILLE DE PARIS, le 24 février 1869

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XIXe siècle

THIERS (Adolphe)

Discours prononcés par M. Thiers sur LE RÉGIME COMMERCIAL DE LA FRANCE, Séance des 27 et 28 juin 1851 à l’Assemblée nationale

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XIXe siècle

[Saint Louis], VIOLLET (Paul)

LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS DES TEXTES PRIMITIFS ET DE TEXTES DÉRIVÉS AVEC UNE INTRODUCTION ET DES NOTES PU...

LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS DES TEXTES PRIMITIFS ET DE TEXTES DÉRIVÉS AVEC UNE INTRODUCTION ET DES NOTES PUBLIÉS POUR LA SOCIÉTÉ...

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XIXe siècle

MARNIER (Ange-Ignace)

LE CONSEIL DE PIERRE DE FONTAINES ou TRAITÉ DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE FRANÇAISE, Nouvelle éd. publiée d’après un manuscrit ...

LE CONSEIL DE PIERRE DE FONTAINES ou TRAITÉ DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE FRANÇAISE, Nouvelle éd. publiée d’après un manuscrit du XIIIe siècle...

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XIXe siècle

LAURENT (François)

PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4e éd., t. I

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XIXe siècle

CORMAILLE-VALBRAY (Louis-Charles-Émile)

JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIBUS (Dig., lib. xxii, tit. iii), DE TESTIBUS (Cod., lib. iv, tit. xx) ;CODE CI...

JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIBUS (Dig., lib. xxii, tit. iii), DE TESTIBUS (Cod., lib. iv, tit. xx) ;CODE CIVIL FRANÇAIS, LA PREUVE...