EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À SAINT-LEU, À PONTOISE ET DEVANT LA COUR ROYALE DE PARIS SUR LES CAUSES ET CIRCO...

EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À SAINT-LEU, À PONTOISE ET DEVANT LA COUR ROYALE DE PARIS SUR LES CAUSES ET CIRCONSTANCES DE LA MORT DE...

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

GUILLOT (Adolphe)

DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE (discussion du projet et commentaire de la loi)

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

WEISS (André)

MANUEL DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 2ème éd. revue et mise au courant

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

DESPATYS (Omer)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICIAIRES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER suivi du texte des Circulaires ministérielles ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICIAIRES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER suivi du texte des Circulaires ministérielles de la Chancellerie, de...

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

LECANUET (E.), Prêtre de l’Oratoire

BERRYER, SA VIE ET SES ŒUVRES, 1790-1868

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

PASSY (Hippolyte)

DES FORMES DE GOUVERNEMENT ET DES LOIS QUI LES RÉGISSENT

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

PORTALIS (Augustin)

LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE ET LE STATUT RELIGIEUX

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

BARANTE (Prosper de)

QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

BARROT (Odilon)

DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

PICOT (Georges)

RECHERCHES SUR LA MISE EN LIBERTÉ SOUS CAUTION, extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence, 1862-1863

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

JOURDAN (Alfred)

COUR ANALYTIQUE D’ÉCONOMIE POLITIQUE PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

BŒUF (François)

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF, conformément au programme officiel arrêté par M. Le Ministre de l’i...

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF, conformément au programme officiel arrêté par M. Le Ministre de l’instruction publique le...

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

LA CHAPELLE (Salomon)

HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790, Documents relatifs aux Tribunaux ...

HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790, Documents relatifs aux Tribunaux de district de...

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

LANJALLEY (Armand)

RECUEIL DES MODIFICATIONS AU DÉCRET DU 31 MAI 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique. Ire partie. Notes ...

RECUEIL DES MODIFICATIONS AU DÉCRET DU 31 MAI 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique. Ire partie. Notes explicatives — IIe...

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

PINARD (Oscar)

LE BARREAU AU XIXe SIÈCLE, t. II, coll. d’Auteurs Contemporains

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

SELLYER (Achille François)

COMMENTAIRE HISTORIQUE ET PRATIQUE SUR LE TITRE DES SUCCESSIONS (art. 718 - 893), t. II (seul)

Quick view

Add to wishlist

Add to compare

XIXe siècle

PERIER (Arsène)

TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE ET DES RÈGLES DE LA PROCÉDURE À SUIVRE DEVANT EUX, ou...

TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE ET DES RÈGLES DE LA PROCÉDURE À SUIVRE DEVANT EUX, ouvrage contenant la loi...