DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE II : DU COMMERCE MARITIME, t. 4 uniquement (art. 349 à 396)

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XIXe siècle

FRÉMONT (Robert) et PIERMÉ (A.)

LES LOIS FRANÇAISES - Guide pratique de législation permettant de gérer soi-même les affaires et d’éviter les procès

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XIXe siècle

PLOMMET (Henri)

DES APPELS DE FONDS EN MATIÈRE D’ACTIONS ET D’OBLIGATIONS, Université de Paris, Faculté de droit

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XIXe siècle

COURVAL (Mme de)

L’EXPÉRIENCE DU JEUNE ÂGE OU LEÇONS D’UNE MÈRE À SES ENFANTS, dédié à S.A.R.Mademoiselle d’Artois, 4ème éd. ornée de quatre j...

L’EXPÉRIENCE DU JEUNE ÂGE OU LEÇONS D’UNE MÈRE À SES ENFANTS, dédié à S.A.R.Mademoiselle d’Artois, 4ème éd. ornée de quatre jolies gravures, tome...

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XIXe siècle

ROUSSEAU (Jean-Jacques)

LE JEAN-JACQUES ROUSSEAU DE LA JEUNESSE AVEC QUELQUES NOTES, tome second (sur 2 au total)

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XIXe siècle

COMTE (Auguste)

CATÉCHISME POSITIVISTE ou SOMMAIRE EXPOSITION DE LA RELIGION UNIVERSELLE en treize entretiens systématiques entre une femme e...

CATÉCHISME POSITIVISTE ou SOMMAIRE EXPOSITION DE LA RELIGION UNIVERSELLE en treize entretiens systématiques entre une femme et un prêtre de...

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XIXe siècle

DASSANCE (l’abbé)

L’IMITATION DE JÉSUS-CHRIST, traduction nouvelle (…) avec des Réflexions tirées des Pères de l’Église, et de Bossuet, Fénelon...

L’IMITATION DE JÉSUS-CHRIST, traduction nouvelle (…) avec des Réflexions tirées des Pères de l’Église, et de Bossuet, Fénelon, Massillon et...

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XIXe siècle

[DELORME (Joseph)], SAINTE-BEUVE

POÉSIES COMPLÈTES, première partie, nouvelle éd. très augmentée ; VIE, POÉSIES ET PENSÉES DE JOSEPH DELORME

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XIXe siècle

PAUL (Adrien)

LE PILOTE WILLIS, pour faire suite au ROBINSON SUISSE, nouvelle éd., t. II

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XIXe siècle

[CORNEILLE (Pierre)], MAILLET DU BOULLAY

Notice, par le conservateur de la Maison de P. Corneille, éditée à l’occasion de la célébration du bi-centenaire de Corneille...

Notice, par le conservateur de la Maison de P. Corneille, éditée à l’occasion de la célébration du bi-centenaire de Corneille en souvenir de la...

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XIXe siècle

HOCQUART

PETIT DICTIONNAIRE DE LA LANGUE FRANÇAISE SUIVANT L’ORTHOGRAPHE DE L’ACADÉMIE, contenant tous les mots qui se trouvent dans l...

PETIT DICTIONNAIRE DE LA LANGUE FRANÇAISE SUIVANT L’ORTHOGRAPHE DE L’ACADÉMIE, contenant tous les mots qui se trouvent dans le Dictionnaire de...

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XIXe siècle

[Code civil]

CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TR...

CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la...

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XIXe siècle

BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, suivi du texte des tarifs en vigueur, 2ème éd. considérablement a...

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, suivi du texte des tarifs en vigueur, 2ème éd. considérablement augmentée par l’auteur....

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XIXe siècle

SCHMALZGRUEBER (Franz)

JUS ECCLESIASTICUM UNIVERSUM BREVI METHODO AD DISCENTIUM UTILITATEM EXPLICATUM SEU LUCUBRATIONES CANONICÆ IN QUINQUE LIBROS D...

JUS ECCLESIASTICUM UNIVERSUM BREVI METHODO AD DISCENTIUM UTILITATEM EXPLICATUM SEU LUCUBRATIONES CANONICÆ IN QUINQUE LIBROS DECRETALIUM GREGORII...

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XIXe siècle

AUGIER (Victor)

ENCYCLOPÉDIE DES JUGES DE PAIX, ou TRAITÉS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, SUR TOUTES LES MATIÈRES QUI ENTRENT DANS LEURS ATTRIBUTIO...

ENCYCLOPÉDIE DES JUGES DE PAIX, ou TRAITÉS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, SUR TOUTES LES MATIÈRES QUI ENTRENT DANS LEURS ATTRIBUTIONS, vol. 2, 3, 5 (sur...

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JURISDICTION DES JUSTICES DE PAIX, t. 2 uniquement (sur 4 au total)

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XIXe siècle

WEISS (André)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t. 1 : DE LA NATIONALITÉ

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XIXe siècle

HAUTEFEUILLE (L.-B.)

DES DROITS ET DES DEVOIRS DES NATIONS NEUTRES EN TEMPS DE GUERRE MARITIME, 2ème éd. complètement revue, corrigée et modifiée ...

DES DROITS ET DES DEVOIRS DES NATIONS NEUTRES EN TEMPS DE GUERRE MARITIME, 2ème éd. complètement revue, corrigée et modifiée d’après le traité de...

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XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

RÉQUISITOIRES, PLAIDOYERS ET DISCOURS DE RENTRÉE, avec le texte des arrêtés, depuis le mois d’Août 1830 jusqu’à ce jour, t. 2

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XIXe siècle

BONNIN (Pascal)

COURS PRATIQUE SUR LES ÉLÉMENTS DU DROIT COMMERCIAL SUIVI D’UN VOCABULAIRE

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XIXe siècle

GUILLOUARD (Louis)

TRAITÉS DU PRÊT, DU DÉPÔT & DU SÉQUESTRE, Livre III, titres X et XI du Code civil ; articles 1874 à 1963, et Loi du 18 avril ...

TRAITÉS DU PRÊT, DU DÉPÔT & DU SÉQUESTRE, Livre III, titres X et XI du Code civil ; articles 1874 à 1963, et Loi du 18 avril 1889, 2ème éd.

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XIXe siècle

[Code], MOREAU-CHRISTOPHE

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, c...

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, concernant LE RÉGIME...

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XIXe siècle

BONNESŒUR (M.)

NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE (…). Le tout avec les calculs applicables à chacu...

NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE (…). Le tout avec les calculs applicables à chacun des droits (…), 2ème...