RECUEIL DES ÉDITS DÉCLARATIONS, ARRÊTS DU CONSEIL & DU PARLEMENT DE TOULOUSE, Depuis l’Année 1667, jusqu’à présent, concernan...

RECUEIL DES ÉDITS DÉCLARATIONS, ARRÊTS DU CONSEIL & DU PARLEMENT DE TOULOUSE, Depuis l’Année 1667, jusqu’à présent, concernant L’ORDRE...

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XVI-XVIIIe siècles

TOURNELY (Honorati [Honoré])

CONTINUATIO PRÆLECTIONUM THEOLOGICARUM sive TRACTATUS De universâ Theologiâ Morali. Tomus Quintus, Continens Tractatus I. De ...

CONTINUATIO PRÆLECTIONUM THEOLOGICARUM sive TRACTATUS De universâ Theologiâ Morali. Tomus Quintus, Continens Tractatus I. De præcipuis præcipuorum...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES POSTHUMES DE M. POTHIER dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France ; t. second contenant les traités des fief...

ŒUVRES POSTHUMES DE M. POTHIER dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France ; t. second contenant les traités des fiefs, censives,...

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XVI-XVIIIe siècles

BEURREY (M. l’Abbé)

LA QUESTION DE L’USURE ÉCLAIRCIE ou LES VÉRITABLES NOTIONS DU PRÊT rétablies conformément à la tradition de l’Église et aux l...

LA QUESTION DE L’USURE ÉCLAIRCIE ou LES VÉRITABLES NOTIONS DU PRÊT rétablies conformément à la tradition de l’Église et aux lumières de la droite...

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XVI-XVIIIe siècles

L’EXPOSITION CHEZ SOI 1889, (1ère partie seulement)

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XVI-XVIIIe siècles

SERVIN (Loys)

ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYEZ DE MESSIRE L. S. CONSEILLER DU ROI EN SON CONSEIL D’ESTAT, & SON ADVOCAT GÉNÉRAL EN SA COUR DE ...

ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYEZ DE MESSIRE L. S. CONSEILLER DU ROI EN SON CONSEIL D’ESTAT, & SON ADVOCAT GÉNÉRAL EN SA COUR DE PARLEMENT, avec...

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XVI-XVIIIe siècles

PELEUS (Julien)

LES ACTIONS FORENSES SINGULIÈRES ET REMARQUABLES. Contenans la substance des Plaidoyez & moyens des parties, avec les Arrests...

LES ACTIONS FORENSES SINGULIÈRES ET REMARQUABLES. Contenans la substance des Plaidoyez & moyens des parties, avec les Arrests des Cours...

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XVI-XVIIIe siècles

[LAMBERTINI (Prospero)]

BENEDICTI XIV PONT MAX DE SYNODO DIŒCESANA Libri octo

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XVI-XVIIIe siècles

JOUY (Louis-François de)

CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES-PATENTES, & ARRÊTS DE RÉGLEMENT SUR LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES

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XVI-XVIIIe siècles

MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François)

INSTRUCTION CRIMINELLE, SUIVANT LES LOIX ET ORDONNANCES DU ROYAUME. Divisée en trois parties. 1° INSTRUCTION suivant l’ORDONN...

INSTRUCTION CRIMINELLE, SUIVANT LES LOIX ET ORDONNANCES DU ROYAUME. Divisée en trois parties. 1° INSTRUCTION suivant l’ORDONNANCE de 1670, &...

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XVI-XVIIIe siècles

[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de)

RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE, ET AUTRES MATIÈRES LES PLUS IMPORTANTES, contenant : Les ...

RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE, ET AUTRES MATIÈRES LES PLUS IMPORTANTES, contenant : Les Ordonnances des Rois...

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XVI-XVIIIe siècles

AUGEARD (Matthieu)

ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur

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XVI-XVIIIe siècles

Anonyme

RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPU...

RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], COQUILLE (Guy)

LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE...

LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE, L’HISTOIRE DE FRANCE...