INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 12ème éd.

ARDANT (Philippe)

INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 12ème éd.

ANDRAU (René)

LA DÉRIVE MULTICULTURALISTE, Essai sur les formes du communautarisme

AUBERT (Jean-Luc)

LE CONTRAT, Droit des obligations, 2ème éd., coll. Connaissance du droit

LES PERSPECTIVES DE RAPPROCHEMENT DES PROCÉDURES JUDICIAIRES EXPERTALES EN MATIÈRE CIVILE AU SEIN DE L’UNION EUROPÉENNE, Acte...

LES PERSPECTIVES DE RAPPROCHEMENT DES PROCÉDURES JUDICIAIRES EXPERTALES EN MATIÈRE CIVILE AU SEIN DE L’UNION EUROPÉENNE, Actes du 2e colloque...

KORNPROBST (Emmanuel)

PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT D’ENTREPRISE, Du redressement au recouvrement

MALINVAUD (Philippe)

DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance construction - Bail à construction - Concession de travaux publics - Contrat de construct...

DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance construction - Bail à construction - Concession de travaux publics - Contrat de construction de maison...

CATALA (Pierre)

FAMILLE ET PATRIMOINE, coll. Doctrine juridique

RIPERT (Georges), ROBLOT (René), DELEBECQUE (Philippe) et GERMAIN (Michel)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Effets de commerce - Banque et Bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives, 16...

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Effets de commerce - Banque et Bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives, 16e éd.

[Collectif]

SARL, mis à jour en 2000

Répertoires et Revues

[EDCE]

ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprudence et avis de 1999 ; Les associations et la loi de 1901, Cent ans après. RAP...

ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprudence et avis de 1999 ; Les associations et la loi de 1901, Cent ans après. RAPPORT PUBLIC, n° 51

LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)

LE DROIT DU DOMMAGE CORPOREL. Systèmes d’indemnisation, coll. Précis Dalloz / Droit privé, 4e éd.

COZIAN (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 24ème éd.

SIMLER (Philippe)

CAUTIONNEMENT ET GARANTIES AUTONOMES, 3e éd.

[Collectif]

CLIENTÈLE ET CONCURRENCE, Approche juridique du marché, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le dro...

CLIENTÈLE ET CONCURRENCE, Approche juridique du marché, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous...

MERMAZ (Louis) et FLOCH (Jacques)

ASSEMBLÉ NATIONALE n° 2521 Onzième législature ; LA FRANCE FACE À SES PRISONS. RAPPORT fait au nom de la Commission d’enquête...

ASSEMBLÉ NATIONALE n° 2521 Onzième législature ; LA FRANCE FACE À SES PRISONS. RAPPORT fait au nom de la Commission d’enquête sur la situation dans...

MALINVAUD (Philippe)

DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance construction - Bail à construction - Concession de travaux publics - Contrat de construct...

DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance construction - Bail à construction - Concession de travaux publics - Contrat de construction de maison...

ROLAND (René-Miguel)

LE COUPLE ET L’ARTIFICE, Droit des néo-conjugalités : mariages fictifs, concubinages, pacs

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

L’ÉTRANGER, Journées Luxembourgeoises, t. XLVIII (1997)

MALLET-POUJOL (Nathalie)

LA CRÉATION MULTIMÉDIA ET LE DROIT, Réaliser, Communiquer, Protéger, Coll. Droit@Litec

[Collectif]

LE CITOYEN & SON ADMINISTRATION sous la direction de Céline Wiener et Michel Le Clainche, Préface de Guy Braibant

Répertoires et Revues

[Collectif]

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 20ème rapport d’activité 1999, prévu par l’article 23 de la loi du 6 ...

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 20ème rapport d’activité 1999, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978,...

[Collectif]

FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR LE RENOUVELLEMENT, Commissariat Général du Plan, Rapport du groupe présidé par...

FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR LE RENOUVELLEMENT, Commissariat Général du Plan, Rapport du groupe présidé par Bernard Cieutat,...

SIMLER (Philippe)

CAUTIONNEMENT ET GARANTIES AUTONOMES, 3ème éd.