RAPPORT SUR LES NOUVELLES TECHNIQUES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION : DE L’ÉLÈVE AU CITOYEN, coll. Les rapports de l’Assemblée nationale n° 45 /...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BLANC (Jacques), MORAUD (Jean-Christophe) et VIRIEUX (Jean-Marc)

LA TAXE PROFESSIONNELLE, coll. Politiques locales

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PANDRAUD (Robert)

RÉVISION DES TRAITÉS EUROPÉENS, Avant Amsterdam : treize mois de Conférence intergouvernementale - présentation générale, Les...

RÉVISION DES TRAITÉS EUROPÉENS, Avant Amsterdam : treize mois de Conférence intergouvernementale - présentation générale, Les Documents...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

KHAYAT (Danielle)

LE DROIT DU SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS, coll. Systèmes / Droit privé

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MATTRET (Jean-Bernard)

L’ANALYSE FINANCIÈRE DES COMMUNES, coll. Systèmes / Collectivités locales

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FURKEL (Françoise)

LE DROIT À LA CONNAISSANCE DE SES ORIGINES EN RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, tiré à part de la Revue Internationale de Droi...

LE DROIT À LA CONNAISSANCE DE SES ORIGINES EN RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, tiré à part de la Revue Internationale de Droit Comparé, année 1997,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Périodique]

FEMMES EN POLITIQUE, Pouvoirs n° 82, Revue française d’études constitutionnelles et politiques

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XLV

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DIDIER (Paul)

DROIT COMMERCIAL, t. 2 : LES ENTREPRISES EN SOCIÉTÉ, 2ème éd. refondue, coll. Thémis / Droit privé

LE TOURNEAU (Philippe)

LA RESPONSABILITÉ DES VENDEURS ET FABRICANTS, coll. Connaissance du droit / droit privé

[Périodique]

LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil des arrêts et jugements annotés publiés dans le Quotidien juridique, 1er semes...

[Périodique]

LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil des arrêts et jugements annotés publiés dans le Quotidien juridique, 2e semest...

PANDRAUD (Robert)

RÉVISION DES TRAITÉS EUROPÉENS, DE TURIN À DUBLIN : NEUF MOIS DE CONFÉRENCE INTERGOUVERNEMENTALE, Textes comparés, Rapport d’...

PANDRAUD (Robert)

RÉVISION DES TRAITÉS EUROPÉENS, AVANT AMSTERDAM : TREIZE MOIS DE CONFÉRENCE INTERGOUVERNEMENTALE, Textes comparés, Rapport d’...

SÉRUSCLAT (Franck)

RAPPORT SUR LES NOUVELLES TECHNIQUES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION : DE L’ÉLÈVE AU CITOYEN, coll. Les rapports de l’Assem...

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LE DROIT DU SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS, coll. Systèmes / Droit privé

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L’ANALYSE FINANCIÈRE DES COMMUNES, coll. Systèmes / Collectivités locales

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FEMMES EN POLITIQUE, Pouvoirs n° 82, Revue française d’études constitutionnelles et politiques

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