RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE et ADDITIONS, 4e éd., corrigée, réduite aux Objets dont la connaissance peu...

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE et ADDITIONS, 4e éd., corrigée, réduite aux Objets dont la connaissance peut encore être utile,...

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XIXe siècle

DARDIER (Charles)

UNE PAGE INÉDITE DE L’HISTOIRE DE NIMES, SÉJOUR À NIMES DU PASTEUR ET PROFESSEUR GENEVOIS BÉNÉDICT TURRETTINI 1620-1621

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XIXe siècle

WOLOWSKI (Louis)

UN CHAPITRE DE L’HISTOIRE FINANCIÈRE DE L’ANGLETERRE, LA SUSPENSION DES PAYEMENTS DE LA BANQUE ET LE BULLION-REPORT, extrait ...

UN CHAPITRE DE L’HISTOIRE FINANCIÈRE DE L’ANGLETERRE, LA SUSPENSION DES PAYEMENTS DE LA BANQUE ET LE BULLION-REPORT, extrait de la Revue...

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XIXe siècle

PARDESSUS (Jean-Marie)

COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5ème éd., t. I et III [uniquement]

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XIXe siècle

MANGIN (M.)

TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE [t. II uniquement]

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XIXe siècle

SAVIGNY (Friedrich Carl von)

LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I [seul], 2e éd. revue...

LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I [seul], 2e éd. revue, corrigée et augmentée

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions su...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3e...

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUSTICE DE PAIX, nouvelle édition augmentée des nouvelles lois des 26 mai et 11 a...

LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUSTICE DE PAIX, nouvelle édition augmentée des nouvelles lois des 26 mai et 11 avr. 1838, relatives...

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XIXe siècle

BIOCHE (Charles Jules Armand) et alii

DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le ...

DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et...

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XIXe siècle

MUTEAU (Charles-François-Thérèse)

DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu’il entraîne d’après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ TH...

DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu’il entraîne d’après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE à...

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XIXe siècle

BELLEYME (M. de)

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, F...

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET...

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XIXe siècle

GARSONNET (Eugène)

PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, 2e éd.

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XIXe siècle

GASSE (M.)

JURISPRUDENCE COMMERCIALE

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XIXe siècle

LESCŒUR (Ange-Charles)

DE LA CONDITION DE LA DOT MOBILIÈRE SOUS LE RÉGIME DOTAL EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat présent...

DE LA CONDITION DE LA DOT MOBILIÈRE SOUS LE RÉGIME DOTAL EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat présentée à la faculté de...

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XIXe siècle

DELVINCOURT (Claude-Étienne)

INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations ...

INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes,...

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XIXe siècle

[Code], MEULENAERE (O. de)

CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900

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XIXe siècle

CAROU (J.-M.)

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouvrage faisant suite au Traité des actions possessoires, et dans lequel on trait...

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouvrage faisant suite au Traité des actions possessoires, et dans lequel on traite toutes les autres...

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XIXe siècle

JAY (Joseph-Laurent)

DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DES JUSTICES DE PAIX en matière civile, administrative de simple police et d’instruction cri...

DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DES JUSTICES DE PAIX en matière civile, administrative de simple police et d’instruction criminelle avec la...

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XIXe siècle

PLOCQUE (Alfred)

LÉGISLATION DES EAUX ET DE LA NAVIGATION :Partie I : DE LA MER ET DE LA NAVIGATION MARITIME ;Parties II et III : DES COURS ...

LÉGISLATION DES EAUX ET DE LA NAVIGATION :Partie I : DE LA MER ET DE LA NAVIGATION MARITIME ;Parties II et III : DES COURS D’EAU NAVIGABLES ET...

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XIXe siècle

NICHOLLS (Sir George)

A HISTORY OF THE ENGLISH POOR LAW, IN CONNEXION WITH THE LEGISLATION AND OTHER CIRCUMSTANCES AFFECTING THE CONDITION OF THE P...

A HISTORY OF THE ENGLISH POOR LAW, IN CONNEXION WITH THE LEGISLATION AND OTHER CIRCUMSTANCES AFFECTING THE CONDITION OF THE PEOPLE

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XIXe siècle

BRESSOLLES (Paul)

THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions su...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3e...

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XIXe siècle

[Code Perrin], JACOB (A.)

CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (...

CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (CODE PERRIN) pouvant...

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XIXe siècle

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4e éd. mise au courant de la jurisprudence ; TRAIT...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4e éd. mise au courant de la jurisprudence ; TRAITÉ THÉORIQUE ET...

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