COURS DE PROCÉDURE, Organisation judiciaire - Compétence et procédure en matière civile et commerciale, t. I [seul]

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XIXe siècle

MASSELIN (O.)

NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, mai...

NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, maisons entières, hôtels...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE ; ouvrage qui fait suit...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE ; ouvrage qui fait suite à celui de M....

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions su...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 2e...

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XIXe siècle

MARTIN (Comte du Nord Nicolas)

DOCUMENTS RELATIFS AU RÉGIME HYPOTHÉCAIRE ET AUX RÉFORMES QUI ONT ÉTÉ PROPOSÉES PUBLIÉS PAR ORDRE DE M. M. (DU NORD) Garde de...

DOCUMENTS RELATIFS AU RÉGIME HYPOTHÉCAIRE ET AUX RÉFORMES QUI ONT ÉTÉ PROPOSÉES PUBLIÉS PAR ORDRE DE M. M. (DU NORD) Garde des Sceaux Ministre...

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XIXe siècle

GAUDRY

TRAITÉ DU DOMAINE, comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la couronne, le domaine public municipal...

TRAITÉ DU DOMAINE, comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des...

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XIXe siècle

PASSY (Louis)

DES ORIGINES DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE ÉPOUX, DU PASSIF DE LA COMMUNAUTÉ APRÈS SA DISSOLUTION, thèse pour le doctorat

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)

THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le commentaire de la loi du 13 mai 1863 modificative du Code pénal, 4éme éd.

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XIXe siècle

ENCHIRIDIUM SEU PRIMA ELEMENTA JURIS CIVILIS ROMANI, Secundum ordinem Institutionum Justiniani eroteaticè exposita

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XIXe siècle

FŒLIX (Jean Jacques Gaspard)

COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 17 AVRIL 1832, RELATIVE À LA CONTRAINTE PAR CORPS, précédé de Considération sur la contrainte par c...

COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 17 AVRIL 1832, RELATIVE À LA CONTRAINTE PAR CORPS, précédé de Considération sur la contrainte par corps sous les rapports...

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XIXe siècle

RAUTER (Jacques-Frédéric)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT CRIMINEL FRANÇAIS ou Cours de législation criminelle

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XIXe siècle

BELLOT DES MINIÈRES (Pierre Henri)

COMMENTAIRE SUR L’ARBITRAGE VOLONTAIRE ET FORCÉ

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XIXe siècle

WARNKŒNIG (Leopold August)

INSTITUTIONES IURIS ROMANI PRIVATI, in usum praelectionum academicarum vulgatae cum introductione in universam jurisprudentia...

INSTITUTIONES IURIS ROMANI PRIVATI, in usum praelectionum academicarum vulgatae cum introductione in universam jurisprudentiam et studium juris...

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XIXe siècle

CARRÉ (N.) et VANUFEL (C.)

LOI DE L’INDEMNITÉ, EXPLIQUÉE PAR LES MOTIFS ET LA DISCUSSION ; ouvrage contenant 1° Le texte de la loi du 27 avril 1825, ave...

LOI DE L’INDEMNITÉ, EXPLIQUÉE PAR LES MOTIFS ET LA DISCUSSION ; ouvrage contenant 1° Le texte de la loi du 27 avril 1825, avec les indication à...

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XIXe siècle

DELAMALLE (Gaspard Gilbert)

ESSAI D’INSTITUTIONS ORATOIRES À L’USAGE DE CEUX QUI SE DESTINENT AU BARREAU, 2ème éd. Revue et corrigée, et augmentée du Dis...

ESSAI D’INSTITUTIONS ORATOIRES À L’USAGE DE CEUX QUI SE DESTINENT AU BARREAU, 2ème éd. Revue et corrigée, et augmentée du Discours sur le genre...

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XIXe siècle

PATRON (Paul)

CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, ...

CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, FORMULES, TARIF DES...

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XIXe siècle

[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)

LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodi...

LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires...

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XIXe siècle

MACHELARD (Eugène)

DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRITIERS TESTAMENTAIRES ET LES COLÉGATAIRES AUX DIVERSES ÉPOQUES DU DROIT ROMAIN,...

DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRITIERS TESTAMENTAIRES ET LES COLÉGATAIRES AUX DIVERSES ÉPOQUES DU DROIT ROMAIN, Étude sur les lois et...