Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle CAROU (J.-M.) DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX Prix DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle LÉOPOLD FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et d... Prix FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et des Notes particulières...
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle DALMAS (A. de) DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE, ou COMMENTAIRE DU RÈGLEMENT DU 18 JUIN 1811 fondé s... Prix DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE, ou COMMENTAIRE DU RÈGLEMENT DU 18 JUIN 1811 fondé sur les instructions...
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle KARCHER (Théodore) ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET SOCIALES DE L’ANGLETERRE Prix ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET SOCIALES DE L’ANGLETERRE
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle CHARPENTIER (Léon) ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE professé par L. Charpentier à l’École de droit d’Alger Prix ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE professé par L. Charpentier à l’École de droit d’Alger
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas) DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 11e éd. augmentée de la loi du 25 mai 1838 Prix DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 11e éd. augmentée de la loi du 25 mai 1838
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle MIGNET (François-Auguste) DE LA FÉODALITÉ, DES INSTITUTIONS DE SAINT-LOUIS, ET DE L’INFLUENCE DE LA LÉGISLATION DE CE PRINCE, avec des notes et l’indic... Prix DE LA FÉODALITÉ, DES INSTITUTIONS DE SAINT-LOUIS, ET DE L’INFLUENCE DE LA LÉGISLATION DE CE PRINCE, avec des notes et l’indication des pièces...
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle MAZINCOURT (M.-E.) LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, ou NOUVEAU MANUEL NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS Prix LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, ou NOUVEAU MANUEL NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle BIENCOURT (Marquis de) LES CHAMBRES HAUTES, LEUR COMPOSITION ET LEUR RÔLE EN EUROPE ET EN AMÉRIQUE, D’UNE CHAMBRE HAUTE EN FRANCE, coll. Questions d... Prix LES CHAMBRES HAUTES, LEUR COMPOSITION ET LEUR RÔLE EN EUROPE ET EN AMÉRIQUE, D’UNE CHAMBRE HAUTE EN FRANCE, coll. Questions du jour
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle LANGLOIS DE LA CONDITION DU FONDS PROVINCIAL (Droit romain) ; DU RÔLE ET DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE FAMILLE (Droit français) Prix DE LA CONDITION DU FONDS PROVINCIAL (Droit romain) ; DU RÔLE ET DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE FAMILLE (Droit français)
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle CALMÈTES DE LA CASSATION EN MATIÈRE CRIMINELLE ET DE SES EFFETS SUR LES RÉPONSES AFFIRMATIVES ET NÉGATIVES DU JURY, extrait de la Revu... Prix DE LA CASSATION EN MATIÈRE CRIMINELLE ET DE SES EFFETS SUR LES RÉPONSES AFFIRMATIVES ET NÉGATIVES DU JURY, extrait de la Revue de législation et de...
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle GARY (Ferdinand) DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRANGER d’après les traités et les conventions diplomatiques, les principes du dr... Prix DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRANGER d’après les traités et les conventions diplomatiques, les principes du droit international...
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle LÉVIS-MIREPOIX (Gaston-Gustave-Marie-Victurnen de) USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain) ; DES OBLIGATIONS DE L’USUFRUITIER (Droit civil français) Prix USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain) ; DES OBLIGATIONS DE L’USUFRUITIER (Droit civil français)
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle CABET (Étienne) RÉVOLUTION DE 1830 ET SITUATION PRÉSENTE (MAI 1833), EXPLIQUÉES ET ÉCLAIRÉES PAR LES RÉVOLUTIONS DE 1789, 1792, 1799 ET 1804 ... Prix RÉVOLUTION DE 1830 ET SITUATION PRÉSENTE (MAI 1833), EXPLIQUÉES ET ÉCLAIRÉES PAR LES RÉVOLUTIONS DE 1789, 1792, 1799 ET 1804 ET PAR LA...
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle DUCHESNE (Émile) et DUCHESNE (Albert) TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1857 JUSQU’AU 31 DÉCEM... Prix TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1857 JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 1873
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle DENIER (C.) Cours d’appel de Rennes, discours prononcé l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889 : LE PARLEMENT DE BRETAGNE EN ... Prix Cours d’appel de Rennes, discours prononcé l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889 : LE PARLEMENT DE BRETAGNE EN 1789
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Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle GARSONNET (E.) HISTOIRE DES LOCATIONS PERPÉTUELLES ET DES BAUX À LONGUE DURÉE Prix HISTOIRE DES LOCATIONS PERPÉTUELLES ET DES BAUX À LONGUE DURÉE
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle PINARD (Oscar) L’HISTOIRE À L’AUDIENCE, 1840-1848 Prix L’HISTOIRE À L’AUDIENCE, 1840-1848
Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle GARDRAT (L.) MARINE MARCHANDE : DÉCRET DISCIPLINAIRE ET PÉNAL DU 24 MARS 1852 EXPLIQUÉ ET SUIVI D’UN FORMULAIRE COMPLET Prix MARINE MARCHANDE : DÉCRET DISCIPLINAIRE ET PÉNAL DU 24 MARS 1852 EXPLIQUÉ ET SUIVI D’UN FORMULAIRE COMPLET
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Aperçu Ajouter au panier Ajouter à vos souhaits Comparer XIXe siècle BAVAY (M. de) et MOLLOT DISCOURS PRONONCÉS ENTRE 1846 ET 1860 PAR M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL BAVAY, relié avec DES REPORTS À LA BOURSE CONSIDÉRÉS AU POI... Prix DISCOURS PRONONCÉS ENTRE 1846 ET 1860 PAR M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL BAVAY, relié avec DES REPORTS À LA BOURSE CONSIDÉRÉS AU POINT DE VUE DE LA...