NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ;...

NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU...

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Répertoires et Revues

JURIS-CLASSEUR : FISCAL- Code Général des Impôts, mis à jour en 1996

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[RSMP]

REVUE DES SCIENCES MORALES & POLITIQUES, Travaux de l’Académie des Sciences Morales et Politiques :- 1991 : n° 4 ;- 1992 : ...

REVUE DES SCIENCES MORALES & POLITIQUES, Travaux de l’Académie des Sciences Morales et Politiques :- 1991 : n° 4 ;- 1992 : n° 1 à 4 ;- 1993 :...

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Répertoires et Revues

[RHFDSJ]

REVUE D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE :– n° 3 de 1984 (ANNALES) au n° 10-11 de 1990 ;– n° 23 d...

REVUE D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE :– n° 3 de 1984 (ANNALES) au n° 10-11 de 1990 ;– n° 23 de 2003 ;– n° 28, 29-30...

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Répertoires et Revues

[Régionalisme - Centre-Ouest]

REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n° 0 à 18 [mq. n° 13], avec les TABLES TRIENNALES, suppl. au numéro 8 – juillet 1991 et au nu...

REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n° 0 à 18 [mq. n° 13], avec les TABLES TRIENNALES, suppl. au numéro 8 – juillet 1991 et au numéro 13 – janvier 1994...

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Répertoires et Revues

JURIS-CLASSEUR SOCIÉTÉ :- TRAITÉ DES SOCIÉTÉS, Mises au courant et rééditions publiées de 1942 à 1978 sous la direction de D...

JURIS-CLASSEUR SOCIÉTÉ :- TRAITÉ DES SOCIÉTÉS, Mises au courant et rééditions publiées de 1942 à 1978 sous la direction de Daniel BASTIAN, depuis...

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[Collectif]

ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, t. XIII, Institut du Droit économique de la Mer

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[Collectif]

ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, t. XI, Institut du Droit économique de la Mer

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[Codes annotés - Journal du Palais]

CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté par Albert TISSIER, Alcide DARRAS et LOUICHE-DESFONTAINES, avec la collaboration des Rédacteu...

CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté par Albert TISSIER, Alcide DARRAS et LOUICHE-DESFONTAINES, avec la collaboration des Rédacteurs du Recueil Général...

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Répertoires et Revues

[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]

JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, ...

JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1902 à 1941...

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Répertoires et Revues

[Journal du Palais - Ledru-Rollin]

JOURNAL DU PALAIS - Recueil le plus ancien et le plus complet de la JURISPRUDENCE FRANÇAISE, de 1837 (1re éd. , tome 107 ;– 2...

JOURNAL DU PALAIS - Recueil le plus ancien et le plus complet de la JURISPRUDENCE FRANÇAISE, de 1837 (1re éd. , tome 107 ;– 2ème éd., tome 67) à 1848

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[JCP - A.]

SEMAINE JURIDIQUE - Édition Administrations et Collectivités territoriales, années 2003, 2004 et 2005 (complètes)

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[AFDI]

ANNUAIRE FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL, 1955 [tête de collection] à 2008 ; Tables

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[RGDIP]

REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, Revue fondée en 1894 par MM. Pillet, Fauchille et Pédone, de 1959 à 2014 [stri...

REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, Revue fondée en 1894 par MM. Pillet, Fauchille et Pédone, de 1959 à 2014 [strictement complète]

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Répertoires et Revues

[Encyclopédie Dalloz]

RÉPERTOIRE DES SOCIÉTÉS, sous la direction de Véronique Magnier, mis à jour en 2004 (5 vol.)

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[Encyclopédie Dalloz]

RÉPERTOIRE DE DROIT COMMERCIAL, sous la direction de Louis Vogel, mise à jour de 2004 (5 vol.) ; FORMULAIRE, 2ème éd. (1 vol.)

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[Encyclopédie Dalloz]

RÉPERTOIRE DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ;RÉPERTOIRE DE LE RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, publiés sous la direction...

RÉPERTOIRE DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ;RÉPERTOIRE DE LE RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, publiés sous la direction de Denys de Béchillon

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DALLOZ et TOURNEMINE

JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION ou RECUEIL DES ARRÊTS DE CETTE COUR, en matière civile et criminelle ; avec un ...

JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION ou RECUEIL DES ARRÊTS DE CETTE COUR, en matière civile et criminelle ; avec un supplément contenant,...

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Répertoires et Revues

LE FINANCEMENT PUBLIC DU LOGEMENT ET L’ACTIVITÉ DES OFFICES D’HLM, Revue française de Finances publiques, Novembre 2006, n° 96

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[Recueil Dalloz]

JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LÉGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIÈRE CIVILE, COM...

JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LÉGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE,...

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[RRJ]

REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE - DROIT PROSPECTIF* VENTE À L’ANNÉE OU AU NUMÉRO *- t. 137 - n° 2/2011- t. 138 - n° 3/2011...

REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE - DROIT PROSPECTIF* VENTE À L’ANNÉE OU AU NUMÉRO *- t. 137 - n° 2/2011- t. 138 - n° 3/2011- t. 139 - n° 4/2011- t....

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[Coordonné par ROBERT (Xavier)]

LA VIème RÉPUBLIQUE ? Revue de Droit public, Numéro spécial

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LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des députés, Décret de ...

LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des députés, Décret de promulgation, etc....

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LA PRADELLE (Albert de Geouffre de), POLITIS (Nicolas) et SALOMON (André)

RECUEIL DES ARBITRAGES INTERNATIONAUX, t. I de 1798 à 1855 (2ème éd.) ; t. II de 1856 à 1872 (2ème éd.) et t. III de 1872 à 1...

RECUEIL DES ARBITRAGES INTERNATIONAUX, t. I de 1798 à 1855 (2ème éd.) ; t. II de 1856 à 1872 (2ème éd.) et t. III de 1872 à 1876 (avec le concours...

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