Loi, RELATIVE AUX COLONELS ET LIEUTENANS-COLONELS DE TOUTES LES ARMES. Donnée à Paris, le 23 Février 1791, bull. n° 635

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LES OFFICIERS ATTACHÉS À LA MARINE. Donnée à Paris le 11 Février 1791, signé : L...

Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LES OFFICIERS ATTACHÉS À LA MARINE. Donnée à Paris le 11 Février 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport,...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIMENS SUISSES. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790, signé : Louis, et L’Archevêq...

Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIMENS SUISSES. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790, signé : Louis, et L’Archevêque de Bordeaux,...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

[Garde nationale]

COMPTE RENDU PAR LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX À L’ARMÉE PARISIENNES, ET AUX 83 DÉPARTEMENS DE FRANCE ;RÉGLEMENT DE LA SOC...

COMPTE RENDU PAR LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX À L’ARMÉE PARISIENNES, ET AUX 83 DÉPARTEMENS DE FRANCE ;RÉGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DES GARDES...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

OPINION DE CHARLES BARBAROUX SUR LES SUBSISTANCES, Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-q...

OPINION DE CHARLES BARBAROUX SUR LES SUBSISTANCES, Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-quatre Départemens

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

MUGUET DE NANTHOU

RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séance du 13 juillet, Au nom des Comités Militaire, Diplomatique, de Constitution...

RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séance du 13 juillet, Au nom des Comités Militaire, Diplomatique, de Constitution, de Révision, de...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président ; Duchesne, Martinel, Bou...

LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président ; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan,...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS RENDUS À VALENCIENNES ET DANS QUELQUES PLACES VOISINES PENDANT L’INVASION DE L’...

Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS RENDUS À VALENCIENNES ET DANS QUELQUES PLACES VOISINES PENDANT L’INVASION DE L’ENNEMI, Signé...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

[Organisation judiciaire]

Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F....

Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORDONNANCES, ARRÊTS, SENTENCES & RÉGLEMENS, CONCERNANT LA JUSTICE, POLICE ET FINA...

RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORDONNANCES, ARRÊTS, SENTENCES & RÉGLEMENS, CONCERNANT LA JUSTICE, POLICE ET FINANCES :t. I :...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblé...

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives....

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, Concernant la confection & vérification des...

Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, Concernant la confection & vérification des Rôles de...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui abolit le Retrait lignager, le Retrait de Mi-denier, les...

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui abolit le Retrait lignager, le Retrait de Mi-denier, les Droits d’Écart &...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du 17ème jour de Germinal , an second de la République Française, une et indivisible, Qui ...

Décret de la Convention nationale, du 17ème jour de Germinal , an second de la République Française, une et indivisible, Qui prescrit le Mode de...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9ème jour de Germinal , an second de la République Française, une et indivisibl...

Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9ème jour de Germinal , an second de la République Française, une et indivisible, 1° Interprétatif de...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du 26ème jour de Pluviôse , an second de la République Française, une et indivisible, Qui ...

Décret de la Convention nationale, du 26ème jour de Pluviôse , an second de la République Française, une et indivisible, Qui interdit...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du 11ème jour de Ventôse , an second de la République Française, une et indivisible, Relat...

Décret de la Convention nationale, du 11ème jour de Ventôse , an second de la République Française, une et indivisible, Relatif aux Scellés apposés...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

[Organisation judiciaire]

Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Conten...

Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du 21ème jour de Frimaire , an second de la République Française, une et indivisible, Sur ...

Décret de la Convention nationale, du 21ème jour de Frimaire , an second de la République Française, une et indivisible, Sur la remise des Titres...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du 17ème jour de Frimaire , an second de la République Française, une et indivisible, Port...

Décret de la Convention nationale, du 17ème jour de Frimaire , an second de la République Française, une et indivisible, Portant que les Marchés et...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du 14e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Sur le ...

Décret de la Convention nationale, du 14e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Sur le Mode de gouvernement...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’Assemblée Nationales, des 9 &21 juillet 1790, QUI SUPPRIMENT LES OFFICES DE JUR...

Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’Assemblée Nationales, des 9 &21 juillet 1790, QUI SUPPRIMENT LES OFFICES DE JURÉSPRISEURS, CRÉÉS...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du 14 Septembre 1793, l’an second de la république Française, une et indivisible. QUI AUTO...

Décret de la Convention nationale, du 14 Septembre 1793, l’an second de la république Française, une et indivisible. QUI AUTORISE LES NOTAIRES,...

Search here...

Livres anciens

Loi, RELATIVE AUX COLONELS ET LIEUTENANS-COLONELS DE TOUTES LES ARMES. Donnée à Paris, le 23 Février 1791, bull. n° 635

Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LES OFFICIERS ATTACHÉS À LA MARINE. Donnée à Paris le 11 Février 1791, signé : L...

Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport

Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIMENS SUISSES. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790, signé : Louis, et L’Archevêq...

[Garde nationale]

COMPTE RENDU PAR LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX À L’ARMÉE PARISIENNES, ET AUX 83 DÉPARTEMENS DE FRANCE ;RÉGLEMENT DE LA SOC...

OPINION DE CHARLES BARBAROUX SUR LES SUBSISTANCES, Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-q...

MUGUET DE NANTHOU

RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séance du 13 juillet, Au nom des Comités Militaire, Diplomatique, de Constitution...

LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président ; Duchesne, Martinel, Bou...

Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS RENDUS À VALENCIENNES ET DANS QUELQUES PLACES VOISINES PENDANT L’INVASION DE L’...

[Organisation judiciaire]

Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F....

RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORDONNANCES, ARRÊTS, SENTENCES & RÉGLEMENS, CONCERNANT LA JUSTICE, POLICE ET FINA...

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblé...

Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, Concernant la confection & vérification des...

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui abolit le Retrait lignager, le Retrait de Mi-denier, les...

Décret de la Convention nationale, du 17ème jour de Germinal , an second de la République Française, une et indivisible, Qui ...

Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9ème jour de Germinal , an second de la République Française, une et indivisibl...

Décret de la Convention nationale, du 26ème jour de Pluviôse , an second de la République Française, une et indivisible, Qui ...

Décret de la Convention nationale, du 11ème jour de Ventôse , an second de la République Française, une et indivisible, Relat...

[Organisation judiciaire]

Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Conten...

Décret de la Convention nationale, du 21ème jour de Frimaire , an second de la République Française, une et indivisible, Sur ...

Décret de la Convention nationale, du 17ème jour de Frimaire , an second de la République Française, une et indivisible, Port...

Décret de la Convention nationale, du 14e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Sur le ...

Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’Assemblée Nationales, des 9 &21 juillet 1790, QUI SUPPRIMENT LES OFFICES DE JUR...

Décret de la Convention nationale, du 14 Septembre 1793, l’an second de la république Française, une et indivisible. QUI AUTO...

Nouveau compte S'inscrire

Connexion au compte existant Connectez-vous à votre compte

réinitialiser le mot de passe

Nouveau compte S'inscrire