RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tri...

RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tribunat et les opinions...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, t. I [seul]

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XVI-XVIIIe siècles

BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU...

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, AVEC DES...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOC...

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOC...

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par...

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XVI-XVIIIe siècles

[TESTARD DU BREUIL]

NOUVEAU COMMENTAIRE DES LOIS DU COMMERCE COMPARÉES LES UNES AUX AUTRES, OUVRAGE Renfermant le Traité des abus introduits dans...

NOUVEAU COMMENTAIRE DES LOIS DU COMMERCE COMPARÉES LES UNES AUX AUTRES, OUVRAGE Renfermant le Traité des abus introduits dans le Commerce, de leurs...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOC...

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)

TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, ...

TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct &...

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT ...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, nouvelle...

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XVI-XVIIIe siècles

[D’AMOURS (Louis)]

EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DES EAUX ET FORÊTS DU MOIS D’AOÛT 1669

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670 avec un Abrégé de la Justice Criminelle, nouvelle éd. cor...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670 avec un Abrégé de la Justice Criminelle, nouvelle éd. corrigée et augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

FERRIÈRE (Claude de)

LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéder dans les Matières Civiles, Criminelles et Bénéficiales suivant les Nouvelles...

LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéder dans les Matières Civiles, Criminelles et Bénéficiales suivant les Nouvelles Ordonnances. Avec un...

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XVI-XVIIIe siècles

DENISART (Jean-Baptiste)

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6ème éd. corrigée et augmentée, t. I :...

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6ème éd. corrigée et augmentée, t. I : A - D, t. II : D - O...

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XVI-XVIIIe siècles

[LE BRETON (Alexandre-André)]

PIÈCES ORIGINALES ET PROCÉDURES DU PROCÈS Fait à Robert-François DAMIENS, tant en la Prévôté de l’Hôtel, qu’en la Cour de Par...

PIÈCES ORIGINALES ET PROCÉDURES DU PROCÈS Fait à Robert-François DAMIENS, tant en la Prévôté de l’Hôtel, qu’en la Cour de Parlement

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XVI-XVIIIe siècles

[LOUAIL (Abbé Jean)]

HISTOIRE DU LIVRE DES RÉFLEXIONS MORALES SUR LE NOUVEAU TESTAMENT ET DE LA CONSTITUTION UNIGENITUS pour servir de Préface aux...

HISTOIRE DU LIVRE DES RÉFLEXIONS MORALES SUR LE NOUVEAU TESTAMENT ET DE LA CONSTITUTION UNIGENITUS pour servir de Préface aux HEXAPLES, 1ère partie...

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT ...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES

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XVI-XVIIIe siècles

[Ordonnances]

PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS ...

PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS,...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], [MOTAYS]

COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations t...

COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité...

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XVI-XVIIIe siècles

HEVIN (Pierre)

QUESTIONS ET OBSERVATIONS CONCERNANT LES MATIÈRES FÉODALES PAR RAPPORT À LA COUSTUME DE BRETAGNE. Par feu M. P. H. Ancien Avo...

QUESTIONS ET OBSERVATIONS CONCERNANT LES MATIÈRES FÉODALES PAR RAPPORT À LA COUSTUME DE BRETAGNE. Par feu M. P. H. Ancien Avocat au Parlement de la...