UNE JURIDICTION MUNICIPALE DE POLICE SOUS L’ANCIEN RÉGIME - LE BUREAU DE POLICE D’AIX-EN-PROVENCE, Faculté de droit de l’Univ...

SAUTEL (Gérard)

UNE JURIDICTION MUNICIPALE DE POLICE SOUS L’ANCIEN RÉGIME - LE BUREAU DE POLICE D’AIX-EN-PROVENCE, Faculté de droit de l’Univ...

UNE JURIDICTION MUNICIPALE DE POLICE SOUS L’ANCIEN RÉGIME - LE BUREAU DE POLICE D’AIX-EN-PROVENCE, Faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille

DARESTE DE LA CHAVANNE (François Rodolphe) et (Pierre)

LES CONSTITUTIONS MODERNES, EUROPE, AFRIQUE, ASIE, OCÉANIE, AMÉRIQUE, traductions accompagnées de notices historiques et de n...

LES CONSTITUTIONS MODERNES, EUROPE, AFRIQUE, ASIE, OCÉANIE, AMÉRIQUE, traductions accompagnées de notices historiques et de notes explicatives, 4e...

LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) et GRAVEROL (François)

ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, DONNEZ & PRONONCEZ SUR DIVERSES MATIÈRES, CIVILES, CRIMINELLES, BENEFICIALES, & FE...

ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, DONNEZ & PRONONCEZ SUR DIVERSES MATIÈRES, CIVILES, CRIMINELLES, BENEFICIALES, & FEODALES, (…),...

VIGEL (Nikolaus) et WINHOVIUS (Hermann)

NICOLAI VIGELII de Dreisa Hessorum Iurisconsulti METHODUS UNIVERSI IURIS CIVILIS ABSOLUTISSIMA : EX IPSUS DIGESTIS NUNC DENUO...

NICOLAI VIGELII de Dreisa Hessorum Iurisconsulti METHODUS UNIVERSI IURIS CIVILIS ABSOLUTISSIMA : EX IPSUS DIGESTIS NUNC DENUO RECOGNITA, &...

LINGUET (Simon-Nicolas-Henri)

ŒUVRES DE M. LINGUET :- Du plus heureux gouvernement ou PARALLÈLE DES CONSTITUTIONS POLITIQUES DE L’ASIE AVEC CELLES DE L’EU...

ŒUVRES DE M. LINGUET :- Du plus heureux gouvernement ou PARALLÈLE DES CONSTITUTIONS POLITIQUES DE L’ASIE AVEC CELLES DE L’EUROPE ; servant...

BOUSSU (Nicolas)

L’ADMINISTRATION DES BEAUX-ARTS, coll. Études administratives

VEDEL (Georges)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

CONSTANTINESCO (Léontin-Jean)

LA RÉSOLUTION DES CONTRATS SYNALLAGMATIQUES EN DROIT ALLEMAND, Préface de R. Cassin, Publications de l’Inst. de droit comparé...

LA RÉSOLUTION DES CONTRATS SYNALLAGMATIQUES EN DROIT ALLEMAND, Préface de R. Cassin, Publications de l’Inst. de droit comparé de l’Université de...

[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY]

MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de...

MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de France, Seconde...

COUTURIER DE FOURNOUE (Abdon-René)

COUTUMES DE LA PROVINCE ET COMTÉ PAIRIE DE LA MARCHE, RESSORT DU PARLEMENT DE PARIS, avec des observations essentiellement ut...

COUTUMES DE LA PROVINCE ET COMTÉ PAIRIE DE LA MARCHE, RESSORT DU PARLEMENT DE PARIS, avec des observations essentiellement utiles, pour les...

POCQUET DE LIVONNIÈRE (Claude)

RÈGLES DU DROIT FRANÇOIS

BELLET-VERRIER (Hubert)

MÉMORIAL ALPHABÉTIQUE DES CHOSES CONCERNANT LA JUSTICE, LA POLICE ET LES FINANCES DE FRANCE SUR LE FAIT DES TAILLES. Contenan...

MÉMORIAL ALPHABÉTIQUE DES CHOSES CONCERNANT LA JUSTICE, LA POLICE ET LES FINANCES DE FRANCE SUR LE FAIT DES TAILLES. Contenant Les privilèges des...

BONIFACE (Hyacinthe de)

QUESTIONS NOTABLES ET MAXIMES DU DROIT TIRÉES DE L’USAGE DES TEXTES, du Sentiment des Docteurs, & de la Jurisprudence des Arr...

QUESTIONS NOTABLES ET MAXIMES DU DROIT TIRÉES DE L’USAGE DES TEXTES, du Sentiment des Docteurs, & de la Jurisprudence des Arrêts par M.***...

SERISAY (Guillaume de), MONTRUEL (Jean de) et BOUTHILLER (Denis)

PLAIDOYERS ET RESPONSES CONCERNANT LE PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ S. ROMAIN par G. de S., J. de M. et D. B. et les doien, Chanoine...

PLAIDOYERS ET RESPONSES CONCERNANT LE PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ S. ROMAIN par G. de S., J. de M. et D. B. et les doien, Chanoines & Chapitre de...

[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)

MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen, ...

MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen, t. I & II

SERRIGNY (Denis)

QUESTIONS ET TRAITÉS DE DROIT ADMINISTRATIF

FALCK (Niels Nicolaus)

COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT, OU ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE, traduit de l’allemand sur la 4ème éd. et annotée ...

COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT, OU ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE, traduit de l’allemand sur la 4ème éd. et annotée par C.-A. Pellat

VIDAL (Georges)

COURS DE DROIT CRIMINEL ET DE SCIENCE PÉNITENTIAIRE, 9ème éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurispru...

COURS DE DROIT CRIMINEL ET DE SCIENCE PÉNITENTIAIRE, 9ème éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence à partir de la...

MACAREL (Louis-Antoine)

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS

BOULLENOIS (Louis) et RODENBURGH

TRAITÉ DE LA PERSONNALITÉ, ET DE LA RÉALITÉ DES LOIX, COUTUMES, OU STATUTS, PAR FORME D’OBSERVATIONS ; auquel on a ajouté l’o...

TRAITÉ DE LA PERSONNALITÉ, ET DE LA RÉALITÉ DES LOIX, COUTUMES, OU STATUTS, PAR FORME D’OBSERVATIONS ; auquel on a ajouté l’ouvrage Latin de...

[Code], COCCEJI (Samuel von) et FORMEY (Johann, Heinrich, Samuel)

CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTATS DE SA MAJESTÉ LE ROI DE PRUSSE : fondé sur la Raison, & sur les Constitutio...

CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTATS DE SA MAJESTÉ LE ROI DE PRUSSE : fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays ; dans...

JUGLART (Michel de), VILLENAU (Jacques) et alii

RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE ET PRATIQUE DE L’ASSISTANCE EN MER, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial t. I

CEFALUS (Johannes)

CONSILIORUM, SIVE RESPONSORUM JURIS, D. IOANNIS CEPHALI FERRARIENSIS IURECONSULTI CLARISSIMI ET PERILLUSTRIS ; in celeberrimo...

CONSILIORUM, SIVE RESPONSORUM JURIS, D. IOANNIS CEPHALI FERRARIENSIS IURECONSULTI CLARISSIMI ET PERILLUSTRIS ; in celeberrimo gymnasio Patavino...