ESSAI SUR LA NATURE, LES DIFFÉRENTES ESPÈCES, ET LES DIVERS DEGRÉS DE FORCE DES PREUVES, nouvelle éd. précédée d’un ESSAI HIS...

ESSAI SUR LA NATURE, LES DIFFÉRENTES ESPÈCES, ET LES DIVERS DEGRÉS DE FORCE DES PREUVES, nouvelle éd. précédée d’un ESSAI HISTORIQUE sur les divers...

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XIXe siècle

TRAITÉ DE L’ADMINISTRATION TEMPORELLE DES PAROISSES, 5ème éd.

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XIXe siècle

SALVADOR (Joseph)

LOI DE MOÏSE OU SYSTÈME RELIGIEUX ET POLITIQUE DES HÉBREUX

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XIXe siècle

TOULLIER (C.-B.-M.)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, 3ème éd.

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XIXe siècle

TOULLIER (C.-B.-M.)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE NAPOLÉON

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XIXe siècle

BOITARD (Joseph-Édouard)

LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE publiées par Gustave de Linage et mise en harmonie avec les lois récentes par G.-F. COLMET-DAAGE, ...

LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE publiées par Gustave de Linage et mise en harmonie avec les lois récentes par G.-F. COLMET-DAAGE, 13ème éd.

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XIXe siècle

MICHAUX (Alexandre)

TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ, AVEC UN CHOIX DE FORMULES ENTIÈREMEN...

TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ, AVEC UN CHOIX DE FORMULES ENTIÈREMENT NOUVELLES, 2ème éd.

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XIXe siècle

CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLICS, 2ème éd.

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XIXe siècle

FOUCHER (Victor)

CODE PÉNAL GÉNÉRAL DE L’EMPIRE D’AUTRICHE AVEC DES APPENDICES CONTENANT LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX LES PLUS RÉCENTS ; traduit su...

CODE PÉNAL GÉNÉRAL DE L’EMPIRE D’AUTRICHE AVEC DES APPENDICES CONTENANT LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX LES PLUS RÉCENTS ; traduit sur la dernière éd....

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XIXe siècle

FRANCK (Ad.)

PHILOSOPHIE DU DROIT PÉNAL

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XIXe siècle

CAMOIN DE VENCE (M.)

MAGISTRATURE FRANÇAISE, SON ACTION ET SON INFLUENCE SUR L’ÉTAT DE LA SOCIÉTÉ AUX DIVERSES ÉPOQUES

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XIXe siècle

BELBEUF (Le Marquis de)

LE CODE DES MAGISTRATS HONORAIRES et DES ATTRIBUTIONS DU SÉNAT (2 ouvrages reliés ensemble)

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XIXe siècle

CAUCHY (E.)

LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS ET MIS EN ORDRE, AVEC L’AUTORISATION DE M. LE CHANCELIER DE FRANCE ET DE M. L...

LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS ET MIS EN ORDRE, AVEC L’AUTORISATION DE M. LE CHANCELIER DE FRANCE ET DE M. LE GRAND RÉFÉRENDAIRE

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XIXe siècle

ZEYS (Ernest)

LÉGISLATION ABADITE : LE NIL : CHAPITRE DES SUCCESSIONS

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XIXe siècle

BRIAND (J.), CHAUDÉ (Ernest) et GAULTIER DE CLAUBRY (H.)

MANUEL COMPLET DE MÉDECINE LÉGALE et TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE CHIMIE LÉGALE, 6ème éd. avec 3 pl. gravées et 64 fig. dans le texte

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XIXe siècle

GUIZOT (François)

DES CONSPIRATIONS ET DE LA JUSTICE POLITIQUE, DE LA PEINE DE MORT EN MATIÈRE POLITIQUE, reprint 1984 de la 3ème éd.

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XIXe siècle

DEFRÉNOIS (Paul)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE SUR LES DÉCLARATIONS DE SUCCESSIONS, DROIT FISCAL, mis au courant de la jurisprudence jusqu’au 1...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE SUR LES DÉCLARATIONS DE SUCCESSIONS, DROIT FISCAL, mis au courant de la jurisprudence jusqu’au 1 er juillet 1891

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XIXe siècle

KETSCHENDORF (le baron Carl de)

ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCUSSIONS LÉGISLATIVES ET DES DÉBATS RÉSULTANT DES GRANDS PROCÈS POLITIQUES JUGÉS...

ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCUSSIONS LÉGISLATIVES ET DES DÉBATS RÉSULTANT DES GRANDS PROCÈS POLITIQUES JUGÉS EN FRANCE DE 1792 À...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SUBROGATIONS PERSONNELLES SUIVI D’UN APPENDICE SUR LES DIFFÉRENTS CAS DE SUBROGATION À L’HYP...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SUBROGATIONS PERSONNELLES SUIVI D’UN APPENDICE SUR LES DIFFÉRENTS CAS DE SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA...

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XIXe siècle

MICHAUX (Alexandre)

TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ avec un choix de formules entièrement...

TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ avec un choix de formules entièrement nouvelles, 3ème éd.

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XIXe siècle

BONNET (Armand)

DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES DISPOSITIONS ENTRE ÉPOUX ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ROMAIN, DE L’ANC...

DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES DISPOSITIONS ENTRE ÉPOUX ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ROMAIN, DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE DE...