RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAYS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, en deux parties, 4ème édition, ...

RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAYS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, en deux parties, 4ème édition, considérablement...

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XVI-XVIIIe siècles

BARGETON (Daniel)

LETTRES NE REPUGNATE VESTRO BONO…, 2 t. en 1 vol.

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XVI-XVIIIe siècles

DUMOULIN (Charles)

STILUS ANTIQUUS suprema curiae amplissimi ordinis Parlamenti Pariensis, nuper a suo prototypo, & antiquis Regestis eiusdem Cu...

STILUS ANTIQUUS suprema curiae amplissimi ordinis Parlamenti Pariensis, nuper a suo prototypo, & antiquis Regestis eiusdem Curiae de verbo ad...

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XVI-XVIIIe siècles

BERARDI (Carlo Sebastiano)

GRATIANI CANONES GENUINI AB APOGRYPHIS DISCRETI, CORRUPTI AD EMENDATIORUM CODICUM FIDEM EXACTI

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XVI-XVIIIe siècles

BOCHEL (Laurent)

ENCHIRIDION CHRISTIANI IURISCONSULTI

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XVI-XVIIIe siècles

DENISART (Jean-Baptiste)

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7ème éd. revue et considérablement aug...

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7ème éd. revue et considérablement augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

BOUTHILLIER (Denis)

RESPONCE DE ME. D. B. SUR LE PRÉTENDU PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ DE SAINCT ROMAIN CONTRE LA DEFFENCE DES DOYEN, CHANOINES & CHAPI...

RESPONCE DE ME. D. B. SUR LE PRÉTENDU PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ DE SAINCT ROMAIN CONTRE LA DEFFENCE DES DOYEN, CHANOINES & CHAPITRE DE L’ÉGLISE...

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XVI-XVIIIe siècles

FERMOSINI (Nicolai, Rodriguez)

TRACTATUS XV : I - De libelli oblatione ; II - De mutuis petitionibus ; III - De litis contestatione ; IV - Ut lite non conte...

TRACTATUS XV : I - De libelli oblatione ; II - De mutuis petitionibus ; III - De litis contestatione ; IV - Ut lite non contestata ; V - De...

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XVI-XVIIIe siècles

CAPONE (Giulio)

DISCEPTATIONUM FORENSIUM, ECCLERIASTICARUM, CIVILIUM, ET MORALIUM, PLUSIBUS IN CASIBUS DECISARUM in quinque tomos distributæ,...

DISCEPTATIONUM FORENSIUM, ECCLERIASTICARUM, CIVILIUM, ET MORALIUM, PLUSIBUS IN CASIBUS DECISARUM in quinque tomos distributæ, 5 t. en 3 vol.

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XVI-XVIIIe siècles

BOUTARIC (François de) et AYMAR (Jean-Pierre-René)

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS DE FÉVRIER 1731 CONCERNANT LES DONATIONS et EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LO...

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS DE FÉVRIER 1731 CONCERNANT LES DONATIONS et EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS D’AOÛT...

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XVI-XVIIIe siècles

THEVENEAU (Adam)

COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES, CONTENANT LES DIFFICULTEZ MEVES ENTRE LES DOCTEURS DU DROICT CANON ET CIVIL, ET DÉCIDÉES PAR...

COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES, CONTENANT LES DIFFICULTEZ MEVES ENTRE LES DOCTEURS DU DROICT CANON ET CIVIL, ET DÉCIDÉES PAR ICELLES ORDONNANCES,...

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XVI-XVIIIe siècles

JULIEN (Jean-Joseph)

ÉLÉMENS DE JURISPRUDENCE, SELON LES LOIX ROMAINES ET CELLES DU ROYAUME

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XVI-XVIIIe siècles

DANTOINE (Jean Baptiste)

LES RÈGLES DU DROIT CIVIL, DANS LE MÊME ORDRE QU’ELLES SONT DISPOSÉES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE. TRADUITES EN FRANÇOIS AVEC...

LES RÈGLES DU DROIT CIVIL, DANS LE MÊME ORDRE QU’ELLES SONT DISPOSÉES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE. TRADUITES EN FRANÇOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET...

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XVI-XVIIIe siècles

POCQUET DE LIVONNIÈRE (Claude)

TRAITÉ DES FIEFS

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XVI-XVIIIe siècles

HEINECCIUS (Joh. Gottlieb)

ELEMENTA JURIS NATURÆ ET GENTIUM, edito tertia

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XVI-XVIIIe siècles

LANGE (François)

LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordon...

LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordonnances

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XVI-XVIIIe siècles

MARÉCHAL

TRAITÉ DES DROITS HONORIFIQUES DES PATRONS ET DES SEIGNEURS DANS LES ÉGLISES, avec les autres Traités qui y étoient joints, n...

TRAITÉ DES DROITS HONORIFIQUES DES PATRONS ET DES SEIGNEURS DANS LES ÉGLISES, avec les autres Traités qui y étoient joints, nouvelle éd. revue,...

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XVI-XVIIIe siècles

OLIVIER (D. ès D.)

PRINCIPES DU DROIT CIVIL ROMAIN

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XVI-XVIIIe siècles

HOTMAN (François)

FRANC. HOTOMANI IURISCONSULTI COMMENTATIONUM IN IUS CIVILE LIBRI SEX. De rebus creditis & contractibus ET COMMENTATIONES IN P...

FRANC. HOTOMANI IURISCONSULTI COMMENTATIONUM IN IUS CIVILE LIBRI SEX. De rebus creditis & contractibus ET COMMENTATIONES IN PANDECTARUM LIBRUM...

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XVI-XVIIIe siècles

PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROY, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667...

PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROY, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, ET DE L’ORDONNANCE...

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XVI-XVIIIe siècles

BILLECOQ

TRAITÉ DES FIEFS, nouvelle éd.

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XVI-XVIIIe siècles

LALAURE (Claude-Nicolas)

TRAITÉ DES SERVITUDES RÉELLES

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XVI-XVIIIe siècles

POIX DE FRÉMINVILLE (Edmé de la)

LES VRAIS PRINCIPES DES FIEFS, EN FORME DE DICTIONNAIRE contenant Leurs Distinctions en Dominans, Servants & en Suzeraineté ;...

LES VRAIS PRINCIPES DES FIEFS, EN FORME DE DICTIONNAIRE contenant Leurs Distinctions en Dominans, Servants & en Suzeraineté ; avec le détail de...

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XVI-XVIIIe siècles

SERRES (Claude)

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, et aux nou...

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances

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