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PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Étude des infractions punies par le Code pénal et par les lois les plus importantes, 6e éd. complètement refondue et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIVET (Auguste)

TRAITÉ DU CULTE CATHOLIQUE ET DES LOIS CIVILES D’ORDRE RELIGIEUX, t. deuxième : Législation et jurisprudence au 1er juin 1950

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOURDILLAT (J.-M.)

GÉOGRAPHIE AGRICOLE DE LA FRANCE, coll. que sais-je?

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

NOGARO (Bertrand)

LES GRANDS PROBLÈMES DE L’ÉCONOMIE CONTEMPORAINE, coll. Que sais-je ?

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL d’après le Cours élémentaire de Droit civil français d’A. Colin et H. Capitant, t. I, 10ème éd. revue e...

PRÉCIS DE DROIT CIVIL d’après le Cours élémentaire de Droit civil français d’A. Colin et H. Capitant, t. I, 10ème éd. revue et mise à jour par L....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHEVALLIER (Jean-Jacques), DAVID (R.), de LAUBADÈRE (A.) et alii

ENCYCLOPÉDIE POLITIQUE DE LA FRANCE ET DU MONDE, t. 2 : LE MONDE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTIONS, TAXE LOCALE : Notice à l’usage des entrepreneurs pour le calcul des Taxes s...

TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTIONS, TAXE LOCALE : Notice à l’usage des entrepreneurs pour le calcul des Taxes sur le Chiffre...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Les cahiers administratifs], CARCELLE (P.) ET MAS (G.)

LE RÉGIME DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES, coll. Les cahiers administratifs, nouvelle série

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MEISSNER (Rudolf)

NORDGERMANISCHES RECHT, t. 3 : STADTRECHT DES KÖNIGS MAGNUS HAKONARSON FÜR BERGEN, Bruchstücke des Birkinselrechts und Seefah...

NORDGERMANISCHES RECHT, t. 3 : STADTRECHT DES KÖNIGS MAGNUS HAKONARSON FÜR BERGEN, Bruchstücke des Birkinselrechts und Seefahrerrecht der Jonsbok

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAZEAUD (Henri)

COURS DE DROIT CIVIL, licence 2ème année 1949-1950

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUCLOS (Pierre)

L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS POLITIQUES DEPUIS 1750 (Liberté, Intégration, Unité), coll. Bibl. de la sc. po., Préface de M. Prélo...

L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS POLITIQUES DEPUIS 1750 (Liberté, Intégration, Unité), coll. Bibl. de la sc. po., Préface de M. Prélot et B. Mirkine...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BETTELHEIM (Charles) et FRÈRE (Suzanne)

UNE VILLE FRANÇAISE MOYENNE, AUXERRE EN 1950, Étude de structure sociale et urbaine, coll. cahiers de la fondation nationale ...

UNE VILLE FRANÇAISE MOYENNE, AUXERRE EN 1950, Étude de structure sociale et urbaine, coll. cahiers de la fondation nationale des sciences...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAFERRIÈRE (Julien)

COURS DE LÉGISLATION FINANCIÈRE, Licence 3ème année 1949-1950 et RECUEIL DE PLANS présentés sous forme schématique pour la pr...

COURS DE LÉGISLATION FINANCIÈRE, Licence 3ème année 1949-1950 et RECUEIL DE PLANS présentés sous forme schématique pour la préparation à l’examen...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOLUS (Henry)

COURS DE VOIES D’EXÉCUTION, Licence 3ème année 1949-1950

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VEDEL (Georges)

COURS DE DROIT PUBLIC, Licence 3ème année 1949-1950

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOREL (René)

COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs la formation et à la force obligatoi...

COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs la formation et à la force obligatoire des contrats et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HAMEL (Joseph)

COURS DE DROIT COMMERCIAL COMPLÉMENTAIRE, Licence 3e année 1949-1950

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROUSSEAU (Charles)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, Licence 3ème année 1949-1950

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIBERT (Marcel)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. droit public année 1948-1949 : Études de quelques causes récentes du droit des ge...

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. droit public année 1948-1949 : Études de quelques causes récentes du droit des gens et 1949-1950 :...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHAVANON (Christian) et ODENT (Raymond)

COURS PROFESSÉ À L’I.E.P. en 1950-1951 : Les fonctionnaires et la fonction publique (C. Chavanon) et en 1949-1950 : Contentie...

COURS PROFESSÉ À L’I.E.P. en 1950-1951 : Les fonctionnaires et la fonction publique (C. Chavanon) et en 1949-1950 : Contentieux administratif (R....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GARÇON (Maurice)

PROCÈS SOMBRES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DECOTTIGNIES (Roger)

LES PRÉSOMPTIONS EN DROIT PRIVÉ

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

EISENMANN (Charles)

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF D.E.S. droit public année 1949-1950 : L’action de l’administration

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BASTID (Suzanne)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. Droit public année 1949-1950 : Les traités d’après-guerre sur l’organisation inte...

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. Droit public année 1949-1950 : Les traités d’après-guerre sur l’organisation internationale et leur...

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