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ALLARD (Eugène)

DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU DÉPARTEMENT

LEGRAND (Louis)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des d...

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des documents...

CAMPAGNOLE (Édouard)

LA DÉMOCRATIE REPRÉSENTATIVE, REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE DE LA MAJORITÉ ET DES MINORITÉS

BOYER

GUIDE PRATIQUE DU MAGISTRAT DIRECTEUR DU JURY D’EXPROPRIATION

NYSSENS (Albert), DUBOIS (Jean), MISSOTTEN (Auguste)

SOURCES BIBLIOGRAPHIQUES RECUEILLIES EN VUE DU CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMMERCIAL D’ANVERS

ACOLLAS (Émile)

LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME DE 1793 COMMENTÉE

SIMONET (Jean-Baptiste)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant les matières exigées par les programmes des facultés de droit,...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Contenant les matières exigées par les programmes des facultés de droit, du Conseil d’État, de...

CHARPENTIER (Léon)

ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE professé par L. Charpentier à l’École de droit d’Alger

ROBE (Eugène)

ORIGINES, FORMATION ET ÉTAT ACTUEL DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE EN ALGÉRIE, Préface de Rodolphe Dareste

CONSTANT (Charles)

CODE DU DIVORCE, Commentaire de la loi du 27 juillet 1884 contenant : un aperçu général de cette législation spéciale, des no...

CODE DU DIVORCE, Commentaire de la loi du 27 juillet 1884 contenant : un aperçu général de cette législation spéciale, des notes explicatives sous...

MICHEL (Nicolas-Henry)

DU DROIT DE CITÉ ROMAINE, ÉTUDES D’ÉPIGRAPHIE JURIDIQUE, Première série : Des signes distinctifs de la qualité de citoyen romain

BATBIE (Anselme)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, 2e éd. remaniée et mise au courant de la législation et de la ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, 2e éd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, [t. IV...

DARDIER (Charles)

UNE PAGE INÉDITE DE L’HISTOIRE DE NIMES, SÉJOUR À NIMES DU PASTEUR ET PROFESSEUR GENEVOIS BÉNÉDICT TURRETTINI 1620-1621

BRESSOLLES (Paul)

THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS

ALLARD (Eugène)

DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLES (Droit romain) ; DE L’ADMINISTRATION DES PROVINCES AVANT 1789 ET DE LA PERSO...

DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLES (Droit romain) ; DE L’ADMINISTRATION DES PROVINCES AVANT 1789 ET DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU...

LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL COMPRENANT LE COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DES LOIS QUI S’Y RATTACHENT suivi d’une table des...

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL COMPRENANT LE COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DES LOIS QUI S’Y RATTACHENT suivi d’une table des textes expliqués et...

LEGRAND (Louis)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des d...

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des documents...

BRESSOLLES (Paul)

THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS

FUZIER-HERMAN (Édouard) et DARRAS (Alcide)

CODE CIVIL ANNOTÉ, t. I [seul], Art. 1 à 710

BRILLAUD (P.J.)

MANUEL DE LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE AU FOR EXTÉRIEUR spécialement au for contentieux avec Appendice sur les Règles du Dro...

MANUEL DE LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE AU FOR EXTÉRIEUR spécialement au for contentieux avec Appendice sur les Règles du Droit, ouvrage dédié à...

MICHEL (Nicolas-Henry)

DU DROIT DE CITÉ ROMAINE, ÉTUDES D’ÉPIGRAPHIE JURIDIQUE, Première série : Des signes distinctifs de la qualité de citoyen romain

BŒUF (François)

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT PÉNAL, (Code pénal et Code d’instruction criminelle), 10ème éd. contenant les lois...

RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT PÉNAL, (Code pénal et Code d’instruction criminelle), 10ème éd. contenant les lois nouvelles jusqu’au...

TARDIF (Adolphe)

LA PROCÉDURE CIVILE ET CRIMINELLE AUX XIIIe ET XIVe SIÈCLES OU PROCÉDURE DE TRANSITION