L’INTERPRÉTATION DES CONTRATS D’ASSURANCE TERRESTRE

MALEVILLE (Marie-Hélène)

L’INTERPRÉTATION DES CONTRATS D’ASSURANCE TERRESTRE

VINCENT (Jean) et GUINCHARD (Serge)

PROCÉDURE CIVILE, 24e éd., Coll. Précis Dalloz / Droit privé

PRIEUR (Michel)

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT, 3ème éd.

CONNAÎTRE LA BOURSE, Nouvelle éd.

MOATTI (Daniel)

DE L’ADMINISTRATION AU CITOYEN, UNE COMMUNICATION PERTURBÉE, Préface de Céline Wiener, «Publications» nouvelle série n°30

LARRALDE (Dominique)

LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS), coll. pratique de l’immobilier

BRAIBANT (Guy)

LES ARCHIVES EN FRANCE, Rapport au Premier ministre, Coll. des rapports officiels

GUYON (Yves)

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 : Droit commercial général et Sociétés, 9e éd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série E...

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 : Droit commercial général et Sociétés, 9e éd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Enseignement

MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel) et BILLIAU (Marc)

DROIT SPÉCIAL DES SÛRETÉS RÉELLES, TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN

[Périodique]

L’UE FACE À L’ÉCHÉANCE DE 1996, Revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° ...

L’UE FACE À L’ÉCHÉANCE DE 1996, Revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 1/96, Printemps 1996

RAEPENBUSCH (Sean Van)

DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION ET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES

BEAUVARLET (Pierre)

RAPPORT ET RÉDUCTION DES LIBÉRALITÉS

BARRON (John)

OPERATION SOLO. THE FBI’S MAN IN THE KREMLIN

VINCENT (Jean) et GUINCHARD (Serge)

PROCÉDURE CIVILE, 24ème éd., Coll. Précis Dalloz / Droit privé

BUIRETTE (Patricia)

LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE, coll. Repères

[Colloque]

TELECOMMUNICATIONS LAW, November 1996, prepared by the Alliance Telecommunication and Information Technology Law Practice Gro...

TELECOMMUNICATIONS LAW, November 1996, prepared by the Alliance Telecommunication and Information Technology Law Practice Group, Introduction...

HANCE (Olivier) et DIONNE-BALZ (Suzan)

BUSINESS ET DROIT D’INTERNET, Préface de Paul Claudel, 20 contrats d’affaires faciles pour Internet

Répertoires et Revues

RONAI (Maurice)

DONNÉES PUBLIQUES : ACCÈS, DIFFUSION, COMMERCIALISATION, coll. Problèmes politiques et sociaux n° 773-774, 1er nov. 1996

Répertoires et Revues

[Collectif]

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 16ème rapport d’activité 1995, prévu par l’article 23 de la loi du 6 ...

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 16ème rapport d’activité 1995, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978,...

MORAND-DEVILLER (Jacqueline)

DROIT DE L’URBANISME, 3ème éd., Memento Droit public Science politique

BOURJOL (Maurice)

LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE, Les deux logiques, Coll. Collectivités locales

MAISL (Herbert)

LE DROIT DES DONNÉES PUBLIQUES, Coll. Droit administratif

[Collectif]

VOIX IMAGE ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES, Commission nationale de l’informatique et des libertés, Avant-propos de Ja...

VOIX IMAGE ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES, Commission nationale de l’informatique et des libertés, Avant-propos de Jacques Fauvet