DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 4 OCTOBRE 1945 RELATIVE À L’ORGANISATION DE...

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XIXe siècle

CABET (Étienne)

RÉVOLUTION DE 1830 ET SITUATION PRÉSENTE (MAI 1833), EXPLIQUÉES ET ÉCLAIRÉES PAR LES RÉVOLUTIONS DE 1789, 1792, 1799 ET 1804 ...

RÉVOLUTION DE 1830 ET SITUATION PRÉSENTE (MAI 1833), EXPLIQUÉES ET ÉCLAIRÉES PAR LES RÉVOLUTIONS DE 1789, 1792, 1799 ET 1804 ET PAR LA...

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Livres anciens

CHASTENET

L’INTÉRIEUR D’UN MÉNAGE RÉPUBLICAIN, opéra-comique en un acte et en Vaudevilles (…) représentée pour la première fois, sur le...

L’INTÉRIEUR D’UN MÉNAGE RÉPUBLICAIN, opéra-comique en un acte et en Vaudevilles (…) représentée pour la première fois, sur le Théâtre de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

POINCARÉ (Raymond)

HISTOIRE POLITIQUE, CHRONIQUES DE QUINZAINE, t. I : du 15 mars au 1er sept. 1920 ; t. II : 15 sept. 1920 au 1er mars 1921 ; t...

HISTOIRE POLITIQUE, CHRONIQUES DE QUINZAINE, t. I : du 15 mars au 1er sept. 1920 ; t. II : 15 sept. 1920 au 1er mars 1921 ; t. III : du 15 mars...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GIVAUDAN (Antoine)

LA QUESTION COMMUNALE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUVERGER (Maurice)

INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 5ème éd., coll. Thémis

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Montesquieu], GRASSET (Bernard)

CAHIERS (1716-1755), textes recueillis et présentés par B. Grasset

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[GIP], Conseil d’État

LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Colloque

QUEL DROIT EN EUROPE ? QUEL DROIT POUR L’EUROPE ? - Actes du colloque international, Cannes 2, 3, 4 nov. 1989 par le Conseil ...

QUEL DROIT EN EUROPE ? QUEL DROIT POUR L’EUROPE ? - Actes du colloque international, Cannes 2, 3, 4 nov. 1989 par le Conseil d’État, Comité du...

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Répertoires et Revues

HISTOIRE DE LA JUSTICE, n° 1 (1988)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Collectif

LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, Notes et études documentaires

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DEBBASCH (Charles) et RICCI (Jean-Claude)

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 4e éd., coll. Précis Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOURJOL (Maurice)

COURS D’ADMINISTRATION RÉGIONALE ET LOCALE, travaux dirigés 4e année de licence, année 1972-1973

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BILLAUDOT

COURS D’ADMINISTRATION LOCALE ET RÉGIONALE, Travaux dirigés, maîtrise, année 1983-1984

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BILLAUDOT

COURS D’ADMINISTRATION LOCALE ET RÉGIONALE, Travaux dirigés, maîtrise, année 1982-1983

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOYER (Jean-Claude)

Cours de DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, Travaux dirigés - Licence 2e année, 1972-1973

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XIXe siècle

DUCHESNE (Émile) et DUCHESNE (Albert)

TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1857 JUSQU’AU 31 DÉCEM...

TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1857 JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 1873

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Livres anciens

RAMEL, LE FUR, LARÈGLE (Cte de)

LA QUESTION OUVRIÈRE ET LE RÉGIME POLITIQUE, publ. de l’Entente nationale

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

KÉGUELIN DE ROZIÈRES (Georges)

CRIMES ET DÉLITS ÉLECTORAUX

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LA CITÉ MUNICIPALE, POLITIQUE, COMMERCIALE, LITTÉRAIRE, ARTISTIQUE, JOURNAL D’ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES, numéro spécial...

LA CITÉ MUNICIPALE, POLITIQUE, COMMERCIALE, LITTÉRAIRE, ARTISTIQUE, JOURNAL D’ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES, numéro spécial du 9 mars 1929 : LE...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Annales]

ANNALES DE L’ÉCOLE DOCTORALE, Université de Lille II, n° 1 - 1993

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XIXe siècle

DENIER (C.)

Cours d’appel de Rennes, discours prononcé l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889 : LE PARLEMENT DE BRETAGNE EN ...

Cours d’appel de Rennes, discours prononcé l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889 : LE PARLEMENT DE BRETAGNE EN 1789

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