MÉTHODE D’INTERPRÉTATION ET SOURCES EN DROIT PRIVÉ POSITIF - ESSAI CRITIQUE, Préface de Raymond SALEILLES, 2e éd. revue et mise au courant, Nouveau...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AFTALION (Marcel)

DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président ...

DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président : M. Lévy-Ullmann ;...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUCLOS (Pierre)

LA NOTION DE CONSTITUTION DANS L’ŒUVRE DE L’ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1789, Thèse (Président : M. Waline, Suffragants : M. De...

LA NOTION DE CONSTITUTION DANS L’ŒUVRE DE L’ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1789, Thèse (Président : M. Waline, Suffragants : M. Decencière-Ferrandière...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COLLINET (Paul)

LA PROCÉDURE PAR LIBELLE, coll. Études historiques sur le droit de Justinien, t. 4

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Chasse], HÉRAULT (Marcel)

MANUEL JURIDIQUE ET PRATIQUE DES DÉGÂTS DU GIBIER ET DE LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ASTRAUDO (Amédée)

LES PETITS ÉTATS D’EUROPE :I. ANDORRE: Son Histoire – Sa Constitution et son Statut International ;II. LIECHTENSTEIN: Son H...

LES PETITS ÉTATS D’EUROPE :I. ANDORRE: Son Histoire – Sa Constitution et son Statut International ;II. LIECHTENSTEIN: Son Histoire – Sa...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GUIRAUD (A.)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SMOGORZEWSKI (Casimir)

LA POMÉRANIE POLONAISE, Avec 40 cartes, dont 5 en couleurs et 40 illustrations hors texte, Problèmes politiques de la Pologne...

LA POMÉRANIE POLONAISE, Avec 40 cartes, dont 5 en couleurs et 40 illustrations hors texte, Problèmes politiques de la Pologne contemporaine, III

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GAUTIER (Marcel)

L’HÔTELLERIE, ÉTUDE THÉORIQUE ET PRATIQUE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHARLES-ROUX (François)

FRANCE ET AFRIQUE DU NORD AVANT 1830, Les précurseurs de la conquête, Coll. du centenaire de l’Algérie 1830-1830

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)

ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15...

ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DAVROU (Raymond)

ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Prés...

ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président : Ed. Meynial ;...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PERROT (Ernest)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ, coll. La Licence en Droit

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Coutumes], MONIER (Raymond)

LE LIVRE ROISIN Coutumier lillois de la fin du XIIIè siècle publié avec une introduction et un glossaire, Préface de A. de Sa...

LE LIVRE ROISIN Coutumier lillois de la fin du XIIIè siècle publié avec une introduction et un glossaire, Préface de A. de Saint Léger, coll....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ACCARIAS (Louis)

LA SOCIÉTÉ ANONYME, Mémento pratique avec formules

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MELLO (Aloÿsius de)

LA LIQUIDATION (« Winding-Up ») des SOCIÉTÉS en DROIT ANGLAIS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GENY (François)

MÉTHODE D’INTERPRÉTATION ET SOURCES EN DROIT PRIVÉ POSITIF - ESSAI CRITIQUE, 2e éd. revue et mise au courant, nouveau tirage,...

MÉTHODE D’INTERPRÉTATION ET SOURCES EN DROIT PRIVÉ POSITIF - ESSAI CRITIQUE, 2e éd. revue et mise au courant, nouveau tirage, Préface de Raymond...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FRANÇOIS (J.)

CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA PERSONNALITÉ. Observations critiques sur la conception, la naissance, la vie, la viabilité, la m...

CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA PERSONNALITÉ. Observations critiques sur la conception, la naissance, la vie, la viabilité, la mort. Extrait de la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VIFOREANU (Pierre C.)

CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU CONTRAT DANS LE PROJET FRANCO-ITALIEN ET EN DROIT COMPARÉ, Préface de Georges Ripert

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AFTALION (Marcel)

DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PRÉVOST (Maurice) et PISSAVY (A.)

TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE, à l’usage des Magistrats, Syndics et Liquidateu...

TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE, à l’usage des Magistrats, Syndics et Liquidateurs, Avocats, Conseils...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WEHBERG (Hans)

LA CONTRIBUTION DES CONFÉRENCES DE LA PAIX DE LA HAYE AU PROGRÈS DU DROIT INTERNATIONAL, ext. du Recueil des Cours

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MICHOUD (Léon)

LA THÉORIE DE LA PERSONNALITÉ MORALE et son application au droit français. 3e éd. mise au courant de la législation, de la do...

LA THÉORIE DE LA PERSONNALITÉ MORALE et son application au droit français. 3e éd. mise au courant de la législation, de la doctrine et de la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOURDONNAY (Hippolyte)

LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, TECHNIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE JUDICIAIRE ET DES ACTES DE L’A...

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