Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CAMBRÉAL (André)

LE LEXIQUE CRIMINEL

MOUREAU (Léon)

L’INSTITUTION DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR EN BELGIQUE, Préface de Julien Laferrière, Université de Liège, Faculté de droit

DESGRANGES (Eugène)

ESSAI SUR LA NOTION DE VOIE DE FAIT EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de M. Marcel Waline

[Collectif]

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SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n° 1 : L’ABANDON DE FAMILLE ET SES SANCTIONS

GREFFE (Pierre) et CASALONGA (Alain)

TRAITÉ DES DESSINS ET DES MODÈLES, ÉTUDE DES LÉGISLATIONS EN FRANCE ET DANS LES PRINCIPAUX PAYS, Préface de E. Pilon, 2e éd.

BERTA (J.), VANDEVELD (Ernest)

CODE DES LOIS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES coordonnées avec des annotations tirées des Lois, des Arrêtés royaux et ministéri...

CODE DES LOIS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES coordonnées avec des annotations tirées des Lois, des Arrêtés royaux et ministériels, des Circulaires...

TRIPIER-DROUVILLÉ (Suzanne)

LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES TRAVAILLANT EN FRANCE ET L’IMPÔT SUR LE REVENU DES VALEURS MOBILIÈRES, Préface René Cassin

TRIPIER-DROUVILLÉ (Suzanne)

LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES TRAVAILLANT EN FRANCE ET L’IMPÔT SUR LE REVENU DES VALEURS MOBILIÈRES, Préface René Cassin

SALLERON (Louis)

CODIFICATION DES PRINCIPAUX TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES RELATIFS AU CRÉDIT MUTUEL ET À LA COOPÉRATION AGRICOLES

[Association internationale de Droit pénal]

QUATRIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Paris (26-31 juillet 1937), Rapports

ASTRAUDO (Amédée)

L’ISLANDE, coll. Les Petits États d’Europe

SALLÉ DE LA MARNIERRE

LE MANDAT IRRÉVOCABLE, Revue trimestrielle de Droit civil, Extrait

VALLÉE (Gustave)

COMPTE GÉNÉRAL DE LA CONSCRIPTION DE A.-A. HARGENVILLIERS, Publié d’après le manuscrit original avec une introduction et des ...

COMPTE GÉNÉRAL DE LA CONSCRIPTION DE A.-A. HARGENVILLIERS, Publié d’après le manuscrit original avec une introduction et des notes

BAUDOUIN-BUGNET (Pierre)

GUIDE FISCAL DES SOCIÉTÉS FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES EN FRANCE, Refondu et mis à jour au 15 avril 1937 par Charles Rouyer et He...

GUIDE FISCAL DES SOCIÉTÉS FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES EN FRANCE, Refondu et mis à jour au 15 avril 1937 par Charles Rouyer et Henri Escaravage

HAUSER (Henri)

ÉCONOMIE ET DIPLOMATIE, Les conditions nouvelles de la politique étrangère

CONSTANTIN (Léon)

DU CONTRÔLE PRIVÉ DES SOCIÉTÉS ANONYMES

AYMARD (Romain)

LE NOUVEAU STATUT DE LA FONCTION D’ADMINISTRATEUR DE SOCIÉTÉS ANONYMES

DEKKERS (René)

LA LÉSION ÉNORME, Introduction à l’histoire des sources du droit

GIRARD (Paul Frédéric)

TEXTES DE DROIT ROMAIN PUBLIÉS ET ANNOTÉS, 6e éd. entièrement revue et augmentée par Félix Senn

BOURDILLON (James)

ÉTUDE COMPARÉE DE LA FORME DU TESTAMENT OLOGRAPHE FRANÇAIS ET DU TESTAMENT ANGLAIS

PASCANU (Philippe)

LA NOTION D’ORDRE PUBLIC PAR RAPPORT AUX TRANSFORMATIONS DU DROIT CIVIL

DAVID (Paul)

ESSAI SUR L’INTERVENTION DE L’ÉTAT DANS LE COMMERCE DE BANQUE

AYMARD (Romain)

LE NOUVEAU STATUT de la FONCTION D’ADMINISTRATEUR de SOCIÉTÉS ANONYMES