LIBERTÉS, JUSTICE, TOLÉRANCE, Mélanges en hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan

[Mélanges Cohen-Jonathan]

LIBERTÉS, JUSTICE, TOLÉRANCE, Mélanges en hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan

[Mélanges Marty]

MÉLANGES DÉDIÉS À GABRIEL MARTY, Préface de Jacques Maury

[Mélanges Burst]

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST

[Mélanges Genevois]

LE DIALOGUE DES JUGES, Mélanges en l’honneur de Bruno Genevois

VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Patrice), CARVAL (Suzanne), BARBIER (Hugo), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CINAMONTI (Sylvie), ROUX (Jean-Marc), TRANCHANT (Laetitia), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILL...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjec...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit...

Répertoires et Revues

DICTIONNAIRE DU NOTARIAT par les Notaires et Jurisconsultes rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats, 4e éd.

AMIAUD (Albert)

TRAITÉ-FORMULAIRE GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉ DU NOTARIAT, 4e éd.

JÈZE (Gaston)

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux co...

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux contrats administratifs

Livres anciens

[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle pro...

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de...

[Projet de Code d’Instruction Criminelle]

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code...

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction...

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL, à l’usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences polit...

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL, à l’usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences politiques, 3e éd.

SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. III [seul] : PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE

XVI-XVIIIe siècles

[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 a...

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 août 1789, [15 p.]...

[Mélanges Tercier]

MÉLANGES EN L’HONNEUR DE PIERRE TERCIER, Édités au nom de la Faculté de droit de Fribourg par Peter Gauch

SAYAGUÉS LASO (Enrique)

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF II, Préface de Henry Puguet, Traduit par Simone Aicardi, Travaux et recherches de l’institut de...

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF II, Préface de Henry Puguet, Traduit par Simone Aicardi, Travaux et recherches de l’institut de droit comparé de...

XVI-XVIIIe siècles

[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers]

ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS :M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices n...

ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS :M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le...

[Anonyme]

L’INCIDENTE, lithographie polychrome de procès

[Anonyme]

LA SENTENCE, lithographie polychrome de procès

DAUMIER (Honoré)

UN PLAIDEUR PEU SATISFAIT, Série Les gens de justice, eau forte monochrome sur papier

DAUMIER (Honoré)

GRAND ESCALIER DU PALAIS DE JUSTICE, retirage XIXe de la lithographie de la série Les Gens de Justice, pl. 36, tirage n° 7/45

LAUBADÈRE (André de)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTRATS ADMINISTRATIFS :- t. I : n° 1 à 422 : La distinction des contrats administratifs e...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTRATS ADMINISTRATIFS :- t. I : n° 1 à 422 : La distinction des contrats administratifs et des contrats de droit...

AUCOC (Léon)

CONFÉRENCES SUR L’ADMINISTRATION ET LE DROIT ADMINISTRATIF FAITES À L’ÉCOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES :t. I : Organisation et a...

CONFÉRENCES SUR L’ADMINISTRATION ET LE DROIT ADMINISTRATIF FAITES À L’ÉCOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES :t. I : Organisation et attributions des...

JÈZE (Gaston)

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée : – t. I : La techniqu...

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée : – t. I : La technique juridique du droit...