L’ENTREPRISE ET LE DROIT COMMERCIAL, coll. Dossiers U2

CHAMPAUD (Claude) et PAILLUSSEAU (Jean)

L’ENTREPRISE ET LE DROIT COMMERCIAL, coll. Dossiers U2

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. XII : Sûretés réelles avec le concours de Émile Becqué [mq. la 2e partie]

[Colloque], GOYARD (Claude)

LE BICENTENAIRE DU PROCÈS DU ROI, Actes du colloque Sénat, 8 janvier, Palais de Justice, 9 janvier 1993

BROCHARD (Jean)

MANUEL DU CONTRAT DE TRAVAIL devant le Conseil de Prud’hommes et la Cour, Les conventions collectives

COLOMBET (Claude)

PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 2e éd., coll. Précis Dalloz

[Recueil]

COLECCION DE FORMULARIOS DE ESCRITURAS, Publicada por el colegio de notarios de Valencia

[Recueil]

FORMULARIOS DE INSTRUMENTOS PUBLICOS SUJETOS A REGISTRO Y OTROS ACTOS NO HIPOTECABLES, PRECEDIDOS DE UNA MEMORIA ESPOSITIVA, ...

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ZARZOSO Y VENTURA (Ezequiel)

TEORÍA Y PRÁCTICA DE LA REDACCION DE INSTRUMENTOS PÚBLICOS, CONFORME AL PROGRAMA DEL SEGUNDO AÑO DE LA CARRERA DEL NOTARIADO

IGNACIO MORENO (Juan)

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TRATADO ELEMENTAL SOBRE EL OTORGAMIENTO DE INSTRUMENTOS PUBLICOS, Comprensivo de la parte teórico-prática que el real decreto de 13 de abril de...

HAMEL (Joseph) et LAGARDE (Gaston)

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DEMOMBYNES (G.)

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LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Conseil Provinciaux et Communaux et Organisation Judiciaire dans les divers états de l’Europe, avec une...

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

VAN PRAAG (Arnold)

DROIT MATRIMONIAL ASSYRO-BABYLONIEN

CRAVERI (Piero)

RICERCHE SULLA FORMAZIONE DEL DIRITTO CONSUETUDINARIO IN FRANCIA (Sec. XIII-XVI), Ius nostrum n° 12

CRANSTON (Ross)

EUROPEAN BANKING LAW : THE BANKER-CUSTOMER RELATIONSHIP, Second edition

ROBLOT (René)

LES S.I.C.A.V., LES FONDS COMMUNS DE PLACEMENT, A.N.S.A. (Association Nationale des Sociétés par Actions), n° 182/1980

ROBLOT (René)

LA DÉMATÉRIALISATION DES VALEURS MOBILIÈRES, A.N.S.A. (Association Nationale des Sociétés par Actions), n° 185/1984

VAUPLANE (Hubert de) et BORNET (Jean-Pierre)

DROIT DES MARCHÉS FINANCIERS, 3e éd., Préface de Michel Germain

BATIFFOL (Henri)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 2e éd.

MOUSSERON (Jean-Marc)

TECHNIQUE CONTRACTUELLE, 1re éd.

LAFUMA (Emmanuelle)

DES PROCÉDURES INTERNES, CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA DÉCISION DE L’EMPLOYEUR EN DROIT DU TRAVAIL, Préface de Antoine Lyon-Ca...

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SKODA (Diane)

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES GROUPEMENTS, Journées japonaises, t. XLV (1994)