LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE, Préface Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XVII

VENEZIA (Jean-Claude)

LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE, Préface Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XVII

WEBER (Yves)

L’ADMINISTRATION CONSULTATIVE, Préface de Claude Durand-Prinborgne, Bibl. de droit public, t. LXXXII

SPILIOTOPOULOS (Epaminondas P.)

LA DISTINCTION DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS PRIVÉES EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. ...

LA DISTINCTION DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS PRIVÉES EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit public, t. XIX

ROBERT (Jacques)

LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMISES PAR L’ADMINISTRATION (Le problème des responsabilités), Préface de Marcel ...

LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMISES PAR L’ADMINISTRATION (Le problème des responsabilités), Préface de Marcel Waline, Bibl. de droit...

VALTER (Gérard)

LE RÉGIME DE L’ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA CINÉMATOGRAPHIE, du Corporatisme au Régime Administratif, Bibl. de droit pu...

LE RÉGIME DE L’ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA CINÉMATOGRAPHIE, du Corporatisme au Régime Administratif, Bibl. de droit public, t. XCV

TROTABAS (Jean-Baptiste)

LA NOTION DE LAÏCITÉ DANS LE DROIT DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE ET DE L’ÉTAT RÉPUBLICAIN, Bibl. de droit public, t. XXXII

TIMSIT (Gérard)

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit...

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit public, t. LIV

TOURDIAS (Maurice)

LE SURSIS À EXÉCUTION DES DÉCISIONS ADMINISTRATIVES, Préface de Jean Marie Auby, Bibl. de droit public, t. X

SANDEVOIR (Pierre)

ÉTUDES SUR LE RECOURS DE PLEINE JURIDICTION, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. LVI

THÉRON (Jean-Pierre)

RECHERCHE SUR LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC, Préface de Jean-Arnaud Mazères, Bibl. de droit public, t. CXXIII

NIZARD (Lucien)

LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DES CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES ET LA LÉGALITÉ, Bibl. de droit public, t. XL

NÉGRIN (Jean-Paul)

L’INTERVENTION DES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVÉ DANS L’ACTION ADMINISTRATIVE, Préface de Charles Debbasch, Bibl. de droit...

L’INTERVENTION DES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVÉ DANS L’ACTION ADMINISTRATIVE, Préface de Charles Debbasch, Bibl. de droit public, t. CII

PHILIP (Loïc)

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LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POLITIQUES FRANÇAISES, De la vérification des pouvoirs par les chambres au contrôle juridictionnel du...

MOREAU (Jacques)

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L’INFLUENCE DE LA SITUATION ET DU COMPORTEMENT DE LA VICTIME SUR LA RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE, Préface de Francis-Paul Bénoit, Bibl. de droit...

PIEROT (Robert)

LE STATUT DE L’INSTITUTEUR PUBLIC, Préface de Marcel Waline, Bibl. de droit public, t. CVI

BADAOUI (Saroit)

LE FAIT DU PRINCE DANS LES CONTRATS ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel

GHESTIN (Jacques)

LA NOTION D’ERREUR DANS LE DROIT POSITIF ACTUEL, Préface de Jean Boulanger, Bibl. de droit privé, t. XLI

PRÉVÉDOUROU (Eugénie)

LES RECOURS ADMINISTRATIFS OBLIGATOIRES, Étude comparée des droits allemand et français, Préface de Yves Gaudemet, Bibl. de d...

LES RECOURS ADMINISTRATIFS OBLIGATOIRES, Étude comparée des droits allemand et français, Préface de Yves Gaudemet, Bibl. de droit public, t. 180

TRIENBACH (Mélanie)

LES NORMES NON DIRECTEMENT APPLICABLES EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS, Préface de Patrick Wachsmann, Bibl. de droit public, t. 287

CRUCIS (Henry-Michel)

LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE FRANÇAISE, Contribution à l’étude du pouvoir normatif du juge...

LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE FRANÇAISE, Contribution à l’étude du pouvoir normatif du juge de l’excès de...

VAN LANG (Agathe)

JUGE JUDICIAIRE ET DROIT ADMINISTRATIF, Préface de Didier Truchet, Bibl. de droit public, t. 183

ROSSINI (Éric)

LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PRIVÉS À BUT NON LUCRATIF, Étude juridique, Préface de François Babinet et Jean Waline, Bibl. de ...

LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PRIVÉS À BUT NON LUCRATIF, Étude juridique, Préface de François Babinet et Jean Waline, Bibl. de droit public, t. 165

XYNOPOULOS (Georges)

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