LA COUTUME DE VAUDÉMONT et LE STYLE DE VAUDÉMONT, Publications du Centre lorrain d’histoire du droit et de l’Institut de rech...

[Anonyme]

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LA COUTUME DE VAUDÉMONT et LE STYLE DE VAUDÉMONT, Publications du Centre lorrain d’histoire du droit et de l’Institut de recherche régionale,...

HUDELOT (A.) et METMAN (Étienne)

DES OBLIGATIONS, SOURCES – EXTINCTION – PREUVE, 4e éd.

SAVATIER (René)

LA SÉPARATION DE BIENS EN DROIT FRANÇAIS

PONELLE (Jean)

LE RÉFÉRÉ EN COURS D’INSTANCE, Étude théorique et pratique

[Collectif]

Documents pour servir à l’HISTOIRE DE L’ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, Comité National chargé de la Public...

Documents pour servir à l’HISTOIRE DE L’ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, Comité National chargé de la Publication des Travaux...

WAHL (Albert)

PRÉCIS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT MARITIME

BERNARDIN (F.) et BÉRARD (E.)

TRAITÉ DE DROIT FLUVIAL FRANÇAIS

JACK (Andrée)

DELIVERY ORDERS, Préface de René Demogue, Bibl. de droit commercial t. VIII

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS :t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier (VIII-852...

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS :t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier (VIII-852 p.) ;t. II : La...

SAVATIER (René)

COURS DE DROIT CIVIL, t. I : 2e éd. ; t. II et III : éd. originale

JOSSERAND (Louis)

COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme aux programmes officiels des Facultés de droit, mis au courant des lois, des d...

COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme aux programmes officiels des Facultés de droit, mis au courant des lois, des décrets-lois, de la...

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 11e éd. pour le t. I, 10e éd. pour le t. II et 9e éd. pour le t. III entièrement r...

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 11e éd. pour le t. I, 10e éd. pour le t. II et 9e éd. pour le t. III entièrement refondue et mise à jour...

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-scien...

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-sciences politiques, 8e...

MAZEAUD (Henri et Léon, Jean)

LEÇONS DE DROIT CIVIL :t. I : Introduction à l’étude du droit (Droits, Preuves, Personnes), Famille (Incapacités), 3e éd. ; ...

LEÇONS DE DROIT CIVIL :t. I : Introduction à l’étude du droit (Droits, Preuves, Personnes), Famille (Incapacités), 3e éd. ; t. II : Obligations...

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au programme officiel des Facultés de Droit, 9e éd.

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au programme officiel des Facultés de Droit, 6e éd.

LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)

MANUEL DE DROIT COMMERCIAL, 9e éd.

DIEUX (Xavier)

LE RESPECT DÛ AUX ANTICIPATIONS LÉGITIMES D’AUTRUI, Essai sur la genèse d’un principe général de droit, Coll. de la faculté d...

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ROUVIÈRE (Frédéric)

LE CONTENU DU CONTRAT : ESSAI SUR LA NOTION D’INEXÉCUTION, Préface de Christian Atias

[Collectif]

LE DISCOURS ET LE CODE, Portalis, deux siècles après le Code Napoléon

PRADEL (Xavier)

LE PRÉJUDICE DANS LE DROIT CIVIL DE LA RESPONSABILITÉ, Avant-propos de Jean-Louis Baudouin et Patrice Deslauries, Préface de ...

LE PRÉJUDICE DANS LE DROIT CIVIL DE LA RESPONSABILITÉ, Avant-propos de Jean-Louis Baudouin et Patrice Deslauries, Préface de Patrice Jourdain,...

GRARE (Clothilde)

RECHERCHES SUR LA COHÉRENCE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, L’influence des fondements de le responsabilité sur la réparati...

RECHERCHES SUR LA COHÉRENCE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, L’influence des fondements de le responsabilité sur la réparation, Préface de Yves...

RIGALLE-DUMETZ (Corinne)

LA RÉSOLUTION PARTIELLE DU CONTRAT, Préface de Christophe Jamin, Nouvelle bibl. de thèses