LE QUÉBEC OTAGE DE SES ALLIÉS, Les relations du Québec avec la France et les États-Unis

LEGARÉ (Anne)

LE QUÉBEC OTAGE DE SES ALLIÉS, Les relations du Québec avec la France et les États-Unis

[Collectif]

LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, prescription et grâce en droit international et comparé, sous la dir. de Hélène Ru...

LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, prescription et grâce en droit international et comparé, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri, Gabrielle...

BOURGOIS (Jean-Pierre)

L’ERREUR MANIFESTE D’APPRÉCIATION. LA DÉCISION ADMINISTRATIVE, LE JUGE ET LA FORCE DE L’ÉVIDENCE

KLEIN (Frédéric-Édouard)

CONSIDÉRATIONS SUR L’ARBITRAGE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Précédées d’une étude de législation, de doctrine et de jurispru...

CONSIDÉRATIONS SUR L’ARBITRAGE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Précédées d’une étude de législation, de doctrine et de jurisprudence comparées en la...

SAVATIER (René)

LES MÉTAMORPHOSES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DU DROIT CIVIL D’AUJOURD’HUI, 1re série : Panorama des mutations, 3e éd.

GARÇON (Maurice)

LA JUSTICE CONTEMPORAINE 1870-1932

MOSSÉ (Armand)

LES PRISONS ET LES INSTITUTIONS D’ÉDUCATION CORRECTIVE, Nouvelle éd. revue et corrigée

SOURIOUX (Jean-Louis)

RECHERCHES SUR LE RÔLE DE LA FORMULE NOTARIALE DANS LE DROIT POSITIF, Avant-propos de Jean Boulanger

WEBER (Eugène)

L’EXÉCUTION FORCÉE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND (comparaison de deux législations)

WIRBEL (Charles)

LE COGNITOR

VALLÉE (Gustave)

COMPTE GÉNÉRAL DE LA CONSCRIPTION DE A.-A. HARGENVILLIERS, Publié d’après le manuscrit original avec une introduction et des ...

COMPTE GÉNÉRAL DE LA CONSCRIPTION DE A.-A. HARGENVILLIERS, Publié d’après le manuscrit original avec une introduction et des notes

LEMARIGNIER (Bertrand)

LA CONFÉRENCE DES AVOCATS ET LES CONFLITS DE STATUTS CONCERNANT LES EFFETS DU MARIAGE AU DÉBUT DU XVIIIe SIÈCLE, Préface de G...

LA CONFÉRENCE DES AVOCATS ET LES CONFLITS DE STATUTS CONCERNANT LES EFFETS DU MARIAGE AU DÉBUT DU XVIIIe SIÈCLE, Préface de Gabriel Le Bras

LEBRET (Jean)

DU SORT DES DROITS CONSENTIS SUR DES BIENS INDIVIS (Étude sur l’article 883 C. Civ.), Extrait de la Revue critique de Législa...

DU SORT DES DROITS CONSENTIS SUR DES BIENS INDIVIS (Étude sur l’article 883 C. Civ.), Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence

BAUDOUIN (Louis)

DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES TIERS, Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence

GUIRAUD (A.)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES

WAHL (Albert)

LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ D’APRÈS LA LOI DU 16 NOVEMBRE 1912

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 10 éd. pour les t. I et II, 11e éd. pour le t. III

ODENT (Raymond)

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Institut d’Études Politiques de Paris, Fascicules I à III, [mq. les t. IV à VI]

LORD LLOYD OF HAMPSTEAD

INTRODUCTION TO JURISPRUDENCE, Third edition

CAMPINOTI (Nelio)

LA LEGISLAZIONE COMUNALE IN FRANCIA E IN ITALIA, Analisi comparata dei due ordinamenti

BOTTARI (Carlo)

PRINCIPI COSTITUZIONALI E ASSISTENZA SANITARIA, Con la prefazione del prof. Antonio La Pergola

GIARD (Jean), SCHEIBLING (Jacques)

L’ENJEU RÉGIONAL UNE DÉMARCHE AUTOGESTIONNAIRE

[Collectif]

DROIT ET PLURALISME, Actes du colloques de Caen organisé par le Centre de recherche sur les droit fondamentaux et les évoluti...

DROIT ET PLURALISME, Actes du colloques de Caen organisé par le Centre de recherche sur les droit fondamentaux et les évolutions du droit...